Projet

Tarif des douanes. L

…

8529 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement desti-

nées aux appareils des n°s 8525 à 8528

8529.1000 - antennes et réflecteurs d’antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles

nouv. num. 8529.9000 - autres

biffer: 8529.9040 - - modules de diodes électroluminescentes organiques et panneaux de diodes électro-

luminescentes organiques destinés aux appareils des n°s 8528.7200 ou 8528.7300 biffer: 8529.9080 - - autres

… 8531 Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l’incendie, par exemple), autres que ceux des n°s 8512 ou 8530

8531.1000 - avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l’incendie et appareils similaires

8531.2000 - panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED)

nouv. num. 8531.8000 - autres appareils

biffer: 8531.8030 - - sonnettes, carillons, avertisseurs et dispositifs analogues

biffer: 8531.8080 - - autres

8531.9000 - parties

… nouv. num. 8534.0000 Circuits imprimés

biffer: 8534.0010 - d’un poids unitaire excédant 0,3 kg

biffer: 8534.0020 - d’un poids unitaire n’excédant pas 0,3 kg