Projet

Tarif des douanes. L

- autres

nouv. num. 8714.9100 - - cadres et fourches, et leurs parties

biffer: 8714.9110 - - - fourreaux de fourches et tubes préparés pour cadres, non perfectionnés en surface biffer: 8714.9120 - - - têtes et bouts de fourches, boîtes de pédaliers

biffer: 8714.9190 - - - autres

nouv. num. 8714.9200 - - jantes et rayons

biffer: 8714.9210 - - - jantes

biffer: 8714.9220 - - - rayons

8714.9300 - - moyeux (autres que les moyeux à freins) et pignons de roues libres

8714.9400 - - freins, y compris les moyeux à freins, et leurs parties

8714.9500 - - selles

nouv. num. 8714.9600 - - pédales et pédaliers, et leurs parties

biffer: 8714.9610 - - - manivelles et pédales

biffer: 8714.9690 - - - autres

nouv. num. 8714.9900 - - autres

biffer: 8714.9910 - - - tubes préparés pour guidons, non perfectionnés en surface

biffer: 8714.9920 - - - bâtis de selle

biffer: 8714.9990 - - - autres

…

8716 Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non auto-

mobiles; leurs parties

8716.1000 - remorques et semi-remorques pour l’habitation ou le camping, du type caravane 8716.2000 - remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles

- autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises