Projet

Tarif des douanes. L

nouv. num. 8802.6000 - véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules

sous-orbitaux

biffer: 8802.6010 - - satellites de télécommunication

biffer: 8802.6090 - - autres

8803 Parties des appareils des numéros 8801 ou 8802

8803.1000 - hélices et rotors, et leurs parties

8803.2000 - trains d’atterrissage et leurs parties

8803.3000 - autres parties d’avions ou d’hélicoptères

nouv. num. 8803.9000 - autres

biffer: 8803.9010 - - de satellites de télécommunication

biffer: 8803.9090 - - autres

… 9006 Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l’exclusion des lampes et tubes à décharge du n° 8539

nouv. num. 9006.3000 - appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine

ou aérienne, pour l’examen médical d’organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d’identité judiciaire

biffer: 9006.3010 - - d’un poids unitaire excédant 200 kg

biffer: 9006.3020 - - d’un poids unitaire n’excédant pas 200 kg

nouv. num. 9006.4000 - appareils photographiques à développement et tirage instantanés

biffer: 9006.4010 - - d’un poids unitaire excédant 200 kg

biffer: 9006.4020 - - d’un poids unitaire n’excédant pas 200 kg

- autres appareils photographiques

9006.5100 - - à visée à travers l’objectif, pour pellicules en rouleaux d’une largeur n’excédant pas 35 mm