Projet

Tarif des douanes. L

8716.3100 - - citernes

8716.3900 - - autres

8716.4000 - autres remorques et semi-remorques

nouv. num. 8716.8000 - autres véhicules

biffer: 8716.8010 - - sans ressorts de suspension ni pneumatiques

biffer: 8716.8020 - - avec ressorts de suspension ou pneumatiques

nouv. num. 8716.9000 - parties

biffer: 8716.9010 - - brutes ou dégrossies, non finies, en fer

biffer: - - autres

biffer: 8716.9091 - - - essieux, parties et pièces détachées d’essieux, d’un poids unitaire excédant 25 kg biffer: 8716.9099 - - - autres

… nouv. num. 8801.0000 Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur

biffer: 8801.0010 - planeurs et ailes volantes

biffer: 8801.0090 - autres

8802 Autres véhicules aériens ( hélicoptères, avions, par exemple); véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux

- hélicoptères

8802.1100 - - d’un poids à vide n’excédant pas 2000 kg

8802.1200 - - d’un poids à vide excédant 2000 kg

8802.2000 - avions et autres véhicules aériens, d’un poids à vide n’excédant pas 2000 kg 8802.3000 - avions et autres véhicules aériens, d’un poids à vide excédant 2000 kg mais n’excédant pas 15000 kg

8802.4000 - avions et autres véhicules aériens, d’un poids à vide excédant 15000 kg