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Consultation 2018/87: Suppression des droits de douane sur les produits industriels · 287 pages
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Tarif des douanes. L
9011.1000 - microscopes stéréoscopiques
nouv. num. 9011.2000 - autres microscopes, pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la mi-
croprojection
biffer: 9011.2010 - - microscopes pour la photomicrographie pourvus d’appareillages spécifiquement
conçus pour la manipulation et le transport de plaquettes à semi-conducteurs ou de réticules
biffer: 9011.2090 - - autres
9011.8000 - autres microscopes
9011.9000 - parties et accessoires
…
9013 Dispositifs à cristaux liquides ne constituant pas des articles repris plus spécifiquement ailleurs; lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Cha-
pitre
nouv. num. 9013.1000 - lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou ins-
truments du présent Chapitre ou de la Section XVI
biffer: 9013.1010 - - lunettes de visée pour armes; périscopes
biffer: 9013.1020 - - lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent Chapitre ou de la Sec-
tion XVI
9013.2000 - lasers, autres que les diodes laser
nouv. num. 9013.8000 - autres dispositifs, appareils et instruments
biffer: 9013.8010 - - dispositifs à cristaux liquides
biffer: 9013.8090 - - autres
nouv. num. 9013.9000 - parties et accessoires
biffer: 9013.9020 - - de lunettes de visée pour armes; de périscopes
biffer: 9013.9080 - - autres