Projet

Tarif des douanes. L

9017 Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, panto-

graphes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure des longueurs, pour emploi à la main (mètres,

micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni com-

pris ailleurs dans le présent Chapitre

nouv. num. 9017.1000 - tables et machines à dessiner, même automatiques

biffer: 9017.1010 - - machines à dessiner automatiques, commandées par une machine automatique de

traitement de l’information (plotter)

biffer: 9017.1090 - - autres

nouv. num. 9017.2000 - autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul

biffer: 9017.2010 - - étuis de mathématiques

biffer: 9017.2020 - - marbres à tracer et à dresser

biffer: 9017.2090 - - autres

nouv. num. 9017.3000 - micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges

biffer: 9017.3010 - - d’un poids unitaire excédant 0,5 kg

biffer: 9017.3020 - - d’un poids unitaire n’excédant pas 0,5 kg

9017.8000 - autres instruments

nouv. num. 9017.9000 - parties et accessoires

biffer: 9017.9010 - - d’étuis de mathématiques

biffer: - - de micromètres, pieds à coulisse, calibres ou jauges

biffer: 9017.9021 - - - d’un poids unitaire excédant 0,5 kg

biffer: 9017.9022 - - - d’un poids unitaire n’excédant pas 0,5 kg

biffer: 9017.9090 - - autres

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