Projet

Tarif des douanes. L

nouv. num. 9504.3000 - autres jeux fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de

banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l’exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings)

biffer: 9504.3010 - - jeux de hasard à gain d’argent immédiat

biffer: 9504.3090 - - autres

9504.4000 - cartes à jouer

9504.5000 - consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du n° 9504.30

9504.9000 - autres

… 9506 Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l’athlétisme, les

autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénom-

més ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires

- skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige

9506.1100 - - skis

9506.1200 - - fixations pour skis

9506.1900 - - autres

- skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques

9506.2100 - - planches à voile

9506.2900 - - autres

- clubs de golf et autre matériel pour le golf

9506.3100 - - clubs complets

9506.3200 - - balles

9506.3900 - - autres

9506.4000 - articles et matériel pour le tennis de table

- raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées