Projet

Tarif des douanes. L

nouv. num. 3507.1000 - présure et ses concentrats

biffer: 3507.1010 - - extraits de présure

biffer: 3507.1090 - - autres

nouv. num. 3507.9000 - autres

biffer: 3507.9010 - - produits selon listes dans la Partie 1 b

biffer: 3507.9090 - - autres

… 3606 Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre

3606.1000 - combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d’une capacité n’excédant pas 300 cm³

nouv. num. 3606.9000 - autres

biffer: 3606.9010 - - pierres à briquets

biffer: 3606.9090 - - autres

… 3706 Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l’enregistrement du son ou ne comportant que l’enregistrement du son

nouv. num. 3706.1000 - d’une largeur de 35 mm ou plus

biffer: 3706.1010 - - films éducatifs, scientifiques ou culturels

biffer: 3706.1090 - - autres

nouv. num. 3706.9000 - autres

biffer: 3706.9010 - - films éducatifs, scientifiques ou culturels

biffer: 3706.9090 - - autres

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