Projet

Tarif des douanes. L

biffer: 3402.1190 - - - autres

nouv. num. 3402.1200 - - cationiques

biffer: 3402.1210 - - - produits selon listes dans la Partie 1 b

biffer: 3402.1290 - - - autres

nouv. num. 3402.1300 - - non-ioniques

biffer: 3402.1310 - - - produits selon listes dans la Partie 1 b

biffer: 3402.1390 - - - autres

3402.1900 - - autres

3402.2000 - préparations conditionnées pour la vente au détail

3402.9000 - autres

… 3506 Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d’adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d’un poids net n’excédant pas 1 kg

3506.1000 - produits de toute espèce à usage de colles ou d’adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d’un poids net n’excédant pas 1 kg

- autres

nouv. num. 3506.9100 - - adhésifs à base de polymères des n°s 3901 à 3913 ou de caoutchouc

biffer: 3506.9130 - - - pellicules transparentes adhésives et adhésifs liquides transparents durcissables des

types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication d’écrans plats ou d’écrans tactiles

biffer: 3506.9180 - - - autres

nouv. num. 3506.9900 - - autres

biffer: 3506.9910 - - - pour l’alimentation des animaux

biffer: 3506.9990 - - - autre

3507 Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs