Rapport sur les résultats

Référence : BAV-011-11/15/2/1/3/1

discutés avec des acteurs importants. Ces discussions étaient primordiales, car la MODI repose sur un caractère facultatif et l’acceptation des principaux acteurs est essentielle pour ce projet. Elles discussions ont permis d’élaborer des solutions largement soutenues par les acteurs. Le présent rapport documente les résultats.

1.3 Organisation du rapport

Le rapport contient:

- Ch. 2: aperçu des 121 participants à la consultation; aperçu des organisations impliquées dans le cadre des discussions entre acteurs

- Ch. 3: bref résumé des résultats de la consultation et des discussions entre acteurs

- Ch. 4: les résultats par question avec part de OUI/NON y c. la motivation des positions pour ou contre et les conclusions pertinentes des discussions entre acteurs.

- Diverses annexes (en allemand) telles qu’un répertoire des tableaux et illustrations des résultats de la consultation par question, le catalogue des questions, des positions plus détaillées des acteurs de la consultation par question, ainsi que les documents préalables et les procès-verbaux des trois discussions entre les acteurs.