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Consultation 2022/96: Train d’ordonnances agricoles 2023 · 175 pages
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Ordonnance sur les engrais «%ASFF_YYYY_ID»
Chrome (Cr)2000
Chrome hexavalent (Cr VI)2
Cuivre (Cu)600
Mercure (Hg)1
Nickel (Ni)100
Plomb (Pb)120
Vanadium (V)4000
Zinc (Zn)1500
Perchlorate (ClO4-)50
Les valeurs limites en cuivre et zinc ne s’appliquent pas lorsque ces éléments ont été ajoutés intentionnellement à un engrais inorganique à macroélément en vue de pallier la carence d’un sol en oligo-éléments et qu’ils sont déclarés conformément aux prescriptions d’étiquetage
2La teneur en biuret (C2H5N3O2) dans les engrais inorganiques à macroéléments ne doit pas dépasser 12 g/kg de matière sèche.
3Dans les engrais inorganiques solides simples ou composés à base de nitrate d’ammonium à forte teneur en azote (PFC 1(C)(I)(a)(i)(A) et PFC 1(C)(I)(a)(ii)(A)) la teneur en cuivre (Cu) ne doit pas dépasser 10 mg/kg et la teneur en chlore (Cl) 200 mg/kg.
2.2.1.4 Engrais inorganiques à oligo-éléments PFC 1(C)(II)
Les teneurs en polluants des engrais inorganiques à oligo-éléments ne doivent pas dépasser les valeurs suivantes:
Valeurs limites exprimées en mg, par rapport à la teneur totale en oligo-éléments exprimée en kg. nèse (Mn), molybdène (Mo) et zinc (Zn)]
Polluant [mg/kg de teneur totale en oligo-éléments à savoir bore (B), cobalt (Co), cuivre (Cu), fer (Fe), manga- Arsenic (As)1000
Cadmium (Cd)200
Plomb (Pb)600
Mercure (Hg)100
Nickel (Ni)2000
2.2.1.5 Amendement minéral basique PFC 2
Les teneurs en polluants des amendements minéraux basiques ne doivent pas dépasser les valeurs limites suivantes: