Projet ADR, environ 200 p., version non notifiée
Consultation 2007/77: Révision du droit concernant le transport des marchandises dangereuses · 194 pages
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ECE/TRANS/WP.15/195 page 156
Référence Titre du document Sous-sections et Application Application paragraphes obligatoire autorisée applicables pour les pour les récipients à récipients à pression pression fabriqués fabriqués (1) (2) (3) (4) (5)
EN 1964-3: 2000 Bouteilles à gaz transportables
− Spécifications pour la
conception et la fabrication de
bouteilles à gaz rechargeables et À compter du Avant le transportables en acier sans 6.2.3.1 et 6.2.3.4 1er janvier 1er janvier
soudure, de capacité comprise 20092009
entre 0,5 l et 150 l inclus
− Partie 3: Bouteilles en acier
inoxydable
EN 12862: 2000 Bouteilles à gaz transportables
− Spécifications pour la
À compter du Avant le conception et la fabrication de
6.2.3.1 et 6.2.3.4 1er janvier 1er janvier bouteilles à gaz rechargeables et
20092009
transportables soudées
en alliage d’aluminium
EN 1251-2:2000 Récipients cryogéniques
− Transportables, isolés sous À compter du Avant le vide, d’un volume n’excédant 6.2.3.1 et 6.2.3.4 1er janvier 1er janvier
pas 1 000 l − Partie 2: Calcul, 20092009
fabrication, inspection et essai EN 12257:2002 Bouteilles à gaz transportables À compter du Avant le − Bouteilles sans soudure, 6.2.3.1 et 6.2.3.4 1er janvier 1er janvier frettées composites 20092009
EN 12807:2001 Bouteilles rechargeables et (sauf Annexe A) transportables en acier brasé À compter du Avant le pour gaz de pétrole liquéfiés 6.2.3.1 et 6.2.3.4 1er janvier 1er janvier (GPL) − Conception et 20092009
fabrication
EN 1964-2:2001 Bouteilles à gaz transportables
− Spécifications pour la
conception et la fabrication de
bouteilles à gaz rechargeables et
À compter du Avant le transportables, en acier sans
6.2.3.1 et 6.2.3.4 1er janvier 1er janvier soudure, de capacité en eau
20092009
comprise entre 0,5 l et 150 l
inclus − Partie 2: Bouteilles en
acier sans soudure d’une valeur
Rm ≥ 1 100 MPa
EN 13293:2002 Bouteilles à gaz transportables
− Spécifications pour la
conception et la fabrication de
bouteilles à gaz rechargeables et
transportables sans soudure en À compter du Avant le acier au carbone manganèse 6.2.3.1 et 6.2.3.4 1er janvier 1er janvier
normalisé, de capacité en eau 20092009
jusqu’à 0,5 l pour gaz
comprimés, liquéfiés et dissous
et jusqu’à 1 l pour le dioxyde de
carbone