Avamprogetto ADR, circa 150 p., versione non notificata, (francese)

ECE/TRANS/WP.15/204

de transport de la matière principale mentionnée dans le tableau A du chapitre 3.2 doivent lui être attribués, à moins que :

a) la solution ou le mélange ne soit nommément mentionné dans le tableau A du chapitre 3.2 ;

b) le nom et la description de la matière nommément mentionnée dans le tableau A du chapitre 3.2 n'indiquent expressément qu'ils s'appliquent uniquement à la matière pure ;

c) la classe, le code de classification, le groupe d'emballage ou l'état physique de la solution ou du mélange ne diffèrent de ceux de la matière nommément mentionnée dans le tableau A du chapitre 3.2 ; ou

d) les caractéristiques de danger et les propriétés de la solution ou du mélange ne nécessitent des mesures d'intervention en cas d'urgence qui diffèrent de celles requises pour la matière nommément mentionnée dans le tableau A du chapitre 3.2.

Dans les cas ci-dessus, sauf celui décrit sous a), la solution ou le mélange doivent être classés, comme une matière non nommément mentionnée, dans la classe pertinente sous une rubrique collective figurant dans la sous-section 2.2.x.3 de ladite classe en tenant compte des risques subsidiaires éventuellement présentés, à moins qu'ils ne répondent aux critères d'aucune classe, auquel cas ils ne sont pas soumis à l'ADR .".

2.1.3.4.1 Déplacer la rubrique "No ONU 2481 ISOCYANATE D'ÉTHYLE" du premier tiret (Classe 3) au deuxième tiret (Classe 6.1).

2.1.3.5 Remplacer "2.1.2.4" par "2.1.2.5".

2.1.3.5.3 a) Dans le texte entre parenthèses, ajouter "pour lesquelles la disposition spéciale 290 du chapitre 3.3 s’applique" après "colis exceptés".

2.1.3.6 Remplacer "2.1.2.4" par "2.1.2.5".

Chapitre 2.2

2.2.1.1.1 Ajouter un nouveau paragraphe à la fin pour lire comme suit :

"Aux fins de la classe 1, on entend par :

Flegmatisé, l'état résultant de l'ajout d'une matière (ou "flegmatisant") à une matière explosible en vue d’en améliorer la sécurité lors de la manutention et du transport. Le flegmatisant rend la matière explosible insensible ou moins sensible aux phénomènes suivants : chaleur, choc, impact, percussion ou friction. Les agents de flegmatisation types comportent cire, papier, eau, polymères (chlorofluoropolymères par exemple), alcool et huiles (vaseline et paraffine par exemple), mais ne sont pas limités à ceux-ci.".

2.2.1.1.6 Dans la dernière phrase du Nota 2, insérer "objets et" avant "colis".

2.2.1.1.7.5 Au Nota 1, remplacer "la masse de la composition pyrotechnique totale" par "la masse totale des matières pyrotechniques".

Modifier le Nota 2 pour lire comme suit :

Projet"NOTA 2 : Le terme "Composition éclair" dans ce tableau se réfère à des

matières pyrotechniques, sous forme de poudre ou en tant que composant pyrotechnique élémentaire, telles que présentées dans les artifices de divertissement, qui sont utilisées pour produire un effet sonore, ou utilisées en tant que charge d’éclatement ou en tant que charge propulsive, à moins qu’il ne soit démontré que le temps de montée en pression de