Avamprogetto ADR, circa 150 p., versione non notificata, (francese)

ECE/TRANS/WP.15/204

2.2.7.2.4.1.1 d) À la fin, remplacer "en quantités limitées" par "en quantités limitées respectant les limites d'activité spécifiées au tableau 2.2.7.2.4.1.2.".

2.2.7.2.4.1.3 Dans la première phrase, avant l'alinéa a), remplacer "à condition que" par "seulement si" et mettre les verbes des alinéas a) à d) à l'indicatif.

2.2.7.2.4.1.4 Modifier comme suit le début du paragraphe : "Les matières radioactives sous des formes autres que celles qui sont spécifiées au 2.2.7.2.4.1.3 et dont l’activité ne dépasse pas les limites indiquées dans…" (suite inchangée).

2.2.7.2.4.1.5 Dans la première phrase, supprimer "dont l’activité ne dépasse pas la limite indiquée dans la colonne 4 du tableau 2.2.7.2.4.1.2" et remplacer "à condition : que" (suivi du verbe au subjonctif) par "seulement : si" (suivi du verbe à l'indicatif).

2.2.7.2.4.1.6 Remplacer "l'uranium naturel, l'uranium appauvri ou le thorium naturel non irradiés peuvent" par "de l'uranium naturel non irradié, de l'uranium appauvri non irradié ou du thorium naturel non irradié peuvent". À la fin, remplacer "à condition que la surface externe de l'uranium ou du thorium soit" par "seulement si la surface extérieure de l'uranium ou du thorium est".

2.2.7.2.4.2 Remplacer "si les conditions des 2.2.7.2.3.1 et 4.1.9.2 sont remplies" par "si la définition de LSA au 2.2.7.1.3 et les conditions des 2.2.7.2.3.1, 4.1.9.2 et 7.5.11 CV33 (2) sont remplies".

2.2.7.2.4.3 Remplacer "si les conditions des 2.2.7.2.3.2 et 4.1.9.2 sont remplies" par "si la définition de SCO au 2.2.7.1.3 et les conditions des 2.2.7.2.3.2, 4.1.9.2 et 7.5.11 CV33 (2) sont remplies".

2.2.8.1.6 À la fin du deuxième paragraphe, remplacer "Directive 404 de l'OCDE⁷ " par "Ligne directrice 404⁷ ou 435⁸ de l’OCDE. Aux fins de l'ADR, une matière définie comme n’étant pas corrosive conformément à la Ligne directrice 430⁹ ou 431¹⁰ de l’OCDE est considérée comme n’étant pas corrosive pour la peau sans qu’il soit nécessaire de réaliser d’autres épreuves.".

2.2.9.1.10.1.2 Renuméroter la note de bas de page 8 en tant que 11.

2.2.9.1.10.1.3 Renuméroter la note de bas de page 9 en tant que 12.

2.2.9.1.10.1.4 Dans la définition de "CE50", remplacer "un produit chimique" par "une substance".

Dans la définition de "CL50", remplacer "matière" par "substance".

Modifier la définition de "CSEO" pour lire comme suit :

"- CSEO (concentration sans effet observé) : concentration expérimentale juste inférieure à la plus basse concentration testée dont l’effet nocif est statistiquement significatif. La CSEO n’a pas d’effet nocif statistiquement significatif, comparé à celui de l’essai ;".