Avamprogetto ADR, circa 150 p., versione non notificata, (francese)

ECE/TRANS/WP.15/204

Dans la définition de "Lignes directrices de l'OCDE", insérer "pour les essais" avant "publiées" et "(OCDE)" après "économiques".

Après la définition de "BPL", ajouter la nouvelle définition suivante :

"- CEx : concentration associée à une réponse de x % ;".

2.2.9.1.10.2.1 Réorganiser les tirets pour lire comme suit :

"a) Toxicité aiguë pour le milieu aquatique ;

b) Toxicité chronique pour le milieu aquatique ;

c) Bioaccumulation potentielle ou réelle ; et

d) Dégradation (biotique ou abiotique) des composés organiques.".

2.2.9.1.10.2.3 Au début, ajouter les deux nouveaux paragraphes suivants :

"Toxicité aquatique aiguë désigne la propriété intrinsèque d’une substance de provoquer des effets néfastes sur des organismes aquatiques lors d’une exposition de courte durée en milieu aquatique.

Danger aigu (à court terme) signifie, aux fins de la classification, le danger d’un produit chimique résultant de sa toxicité aiguë pour un organisme lors d’une exposition de courte durée à ce produit chimique en milieu aquatique.".

Le texte actuel devient le nouveau troisième paragraphe.

2.2.9.1.10.2.4 Texte du 2.2.9.1.10.2.6 actuel, avec les modifications suivantes :

Au début, ajouter les deux nouveaux paragraphes suivants :

"Toxicité aquatique chronique désigne la propriété intrinsèque d’une substance de provoquer des effets néfastes sur des organismes aquatiques, au cours d’expositions en milieu aquatique déterminées en relation avec le cycle de vie de ces organismes.

Danger à long terme signifie, aux fins de la classification, le danger d’un produit chimique résultant de sa toxicité chronique à la suite d’une exposition de longue durée en milieu aquatique.".

Le texte actuel devient le nouveau troisième paragraphe.

Modifier la dernière phrase pour lire comme suit :"Les CSEO ou d'autres CEx équivalentes devront être utilisés.".

2.2.9.1.10.2.5 Texte du 2.2.9.1.10.2.4 actuel, avec les modifications suivantes :

Dans la première phrase, remplacer "Par bioaccumulation, on entend" par "Bioaccumulation désigne" et "dans un organisme par toutes" par "par un organisme à partir de toutes". Remplacer la deuxième phrase pour lire comme suit : "Le potentiel de bioaccumulation se détermine habituellement à l'aide du coefficient de répartition octanol/eau, généralement donné sous forme logarithmique (log Koe), déterminé selon les Lignes directrices 107 ou 117 de l'OCDE.".

2.2.9.1.10.2.6 Texte du 2.2.9.1.10.2.5 actuel, avec les modifications suivantes :

Projet

Renuméroter la note de bas de page 10 en tant que 13.

Au début, ajouter le nouveau paragraphe suivant :

"Dégradation signifie la décomposition de molécules organiques en molécules plus petites et finalement en dioxyde de carbone, eau et sels.".