Avamprogetto ADR, circa 150 p., versione non notificata, (francese)

ECE/TRANS/WP.15/204

Dans la deuxième phrase du nouveau deuxième paragraphe, remplacer "les essais de biodégradabilité de l’OCDE (Ligne directrice 301 A-F)" par "les essais de biodégradabilité (A-F) de la Ligne directrice 301 de l’OCDE". Dans la quatrième phrase, ajouter "par conséquent," après "eau douce ;". Dans le nouveau troisième paragraphe, remplacer "Une dégradation non biologique" par "Une dégradation abiotique" et remplacer "biologique et non biologique" par ", que ce soit biotique ou abiotique".

À l'alinéa a), au début, remplacer "immédiate" par "facile". À la fin, après "est dégradée", insérer le texte suivant : ", à moins que la substance ne soit identifiée comme une substance complexe à multicomposants, avec des constituants ayant une structure similaire. Dans ce cas, et lorsque il y a une justification suffisante, il peut être dérogé à la condition relative à l’intervalle de temps de 10 jours et l’on considère que le niveau requis de biodégradation est atteint au bout de 28 jours¹⁴.".

2.2.9.1.10.3 Modifier pour lire comme suit :

"2.2.9.1.10.3 Catégories et critères de classification des substances

2.2.9.1.10.3.1 Sont considérées comme dangereuses pour l'environnement (milieu aquatique) les substances satisfaisant aux critères de toxicité Aiguë 1, Chronique 1 ou Chronique 2, conformément au tableau 2.2.9.1.10.3.1. Ces critères décrivent en détail les catégories de classification. Ils sont résumés sous forme de diagramme au tableau 2.2.9.1.10.3.2.

Tableau 2.2.9.1.10.3.1 : Catégories pour les substances dangereuses pour le milieu

aquatique (voir Nota 1)

a) Danger aigu (à court terme) pour le milieu aquatique

Catégorie : Aiguë 1 (voir Nota 2)

CL50 96 h (pour les poissons) ≤ 1 mg/l et/ou CE50 48 h (pour les crustacés) ≤ 1 mg/l et/ou CEr50 72 ou 96 h (pour les algues et d'autres plantes aquatiques) ≤ 1 mg/l (voir Nota 3)

b) Danger à long terme pour le milieu aquatique (voir aussi la figure 2.2.9.1.10.3.1)

i) Substances non rapidement dégradables (voir Nota 4) pour lesquelles il existe des données appropriées sur la toxicité chronique

Catégorie : Chronique 1 (voir Nota 2)

CSEO ou CEx chronique (pour les poissons) ≤ 0,1 mg/l et/ou CSEO ou CEx chronique (pour les crustacés) ≤ 0,1 mg/l et/ou CSEO ou CEx chronique (pour les algues ou d’autres plantes aquatiques) ≤ 0,1 mg/l

Catégorie : Chronique 2

CSEO ou CEx chronique (pour les poissons) ≤ 1 mg/l et/ou CSEO ou CEx chronique (pour les crustacés) ≤ 1 mg/l et/ou CSEO ou CEx chronique (pour les algues ou d’autres plantes aquatiques) ≤ 1 mg/l

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