Avamprogetto ADR, circa 150 p., versione non notificata, (francese)

ECE/TRANS/WP.15/204

Tableau 2.2.9.1.10.3.2 : Schéma de classification pour les substances dangereuses pour le milieu aquatique Catégories de classification Danger aigu Danger à long terme

(voir Nota 1) (voir Nota 2)

Données appropriées sur la toxicité chronique Données appropriées sur la disponibles toxicité chronique non disponibles Substances non Substances rapidement

(voir Nota 1)

rapidement dégradables dégradables

(voir Nota 3) (voir Nota 3)

Catégorie : Aiguë 1 Catégorie : Chronique 1 Catégorie : Chronique 1 Catégorie : Chronique 1

C(E)L 50 ≤ 1,00 CSEO ou CEx ≤ 0,1 CSEO ou CEx ≤ 0,01 C(E)L 50 ≤ 1,00 et absence de

dégradabilité rapide et/ou facteur de bioconcentration ≥ 500 ou s’il est absent log Koe ≥ 4

Catégorie : Chronique 2 Catégorie : Chronique 2 Catégorie : Chronique 2

0,1 < CSEO ou CEx ≤ 1 0,01 < CSEO ou CEx ≤ 0,1 1,00 < C(E)L 50 ≤ 10,0 et absence de dégradabilité rapide et/ou facteur de bioconcentration ≥ 500 ou s’il est absent log Koe ≥ 4

NOTA 1 : Gamme de toxicité aiguë fondée sur les valeurs de la C(E)L50 en

mg/l pour les poissons, les crustacés et/ou les algues ou d’autres plantes aquatiques (ou

estimation de la relation quantitative structure-activité en l’absence de données

expérimentales¹⁵).

2 : Les substances sont classées en diverses catégories de toxicité

chronique à moins que des données appropriées sur la toxicité chronique ne soient

disponibles pour l’ensemble des trois niveaux trophiques à concentration supérieure à celle

qui est soluble dans l’eau ou à 1 mg/l. Par "appropriées", on entend que les données

englobent largement les sujets de préoccupation. Généralement, cela veut dire des données

mesurées lors d’essais, mais afin d’éviter des essais inutiles, on peut aussi évaluer les

données au cas par cas, par exemple établir des relations (quantitatives) structure-activité,

ou pour les cas évidents, faire appel au jugement d’un expert.

3 : Gamme de toxicité chronique fondée sur les valeurs de la CSEO

ou de la CEx équivalente en mg/l pour les poissons ou les crustacés ou d’autres mesures

reconnues pour la toxicité chronique.".

2.2.9.1.10.4.1 Dans la première phrase, remplacer "la catégorie de toxicité aiguë 1 et les

catégories de toxicité chronique 1 et 2" par "les catégories Aiguë 1 et Chronique 1 et 2".

Dans la deuxième phrase, insérer "des dangers" après "classification".

2.2.9.1.10.4.1 Modifier le deuxième paragraphe pour lire comme suit :

"Les "composants pertinents" d'un mélange sont ceux dont la concentration

est supérieure ou égale à 0,1% (masse) pour les composants classés comme ayant uneProjet

toxicité Aiguë et/ou Chronique 1, et égale ou supérieure à 1% (masse) pour les autres