Avamprogetto ADR, circa 150 p., versione non notificata, (francese)

ECE/TRANS/WP.15/204

composants, sauf si l'on suppose (par exemple dans le cas d'un composé très toxique) qu'un composant présent à une concentration inférieure à 0,1% justifie néanmoins la classification du mélange en raison du danger qu'il présente pour le milieu aquatique.".

2.2.9.1.10.4.2 Modifier le titre de la figure pour lire comme suit : "Démarche séquentielle appliquée à la classification des mélanges en fonction des dangers aigus ou à long terme qu’ils présentent pour le milieu aquatique".

Dans la figure, dans la colonne centrale, modifier les trois points pour les lire en tant que alinéas a), b) et c). Dans le nouvel alinéa a), insérer "comme" après "classés". Dans le nouvel alinéa c), remplacer "la formule" par "les formules" et remplacer "obtenue dans la catégorie de toxicité aiguë appropriée" par "ou la EqCSEOm obtenue dans la catégorie "aiguë" ou "chronique" appropriée". Dans la colonne de droite, remplacer "de toxicité aiguë/chronique" par "aigu/à long terme" (quatre fois).

2.2.9.1.10.4.3 Modifier pour lire comme suit :

"2.2.9.1.10.4.3 Classification des mélanges lorsqu'il existe des données relatives à la toxicité sur le mélange comme tel

2.2.9.1.10.4.3.1 Si la toxicité du mélange à l’égard du milieu aquatique a été testée, cette information peut être utilisée pour classer le mélange selon les critères adoptés pour les substances. La classification doit normalement s'appuyer sur les données concernant les poissons, les crustacés, les algues/plantes (voir 2.2.9.1.10.2.3 et 2.2.9.1.10.2.4). Si l’on ne dispose pas de données appropriées sur la toxicité aiguë ou chronique pour le mélange en tant que tel, on doit appliquer des "principes d’extrapolation" ou la "méthode de la somme" (voir 2.2.9.1.10.4.4 à 2.2.9.1.10.4.6).

2.2.9.1.10.4.3.2 La classification des dangers à long terme des mélanges nécessite des informations supplémentaires sur la dégradabilité et dans certains cas sur la bioaccumulation. Il n’existe pas de données sur la dégradabilité et sur la bioaccumulation pour les mélanges en tant que tels. Les essais de dégradabilité et de bioaccumulation pour les mélanges ne sont pas employés parce qu’ils sont habituellement difficiles à interpréter, et que ces essais n'ont de sens que pour des substances prises isolément.

2.2.9.1.10.4.3.3 Classification dans la catégorie Aiguë 1

a) si l’on dispose de données expérimentales appropriées sur la toxicité aiguë (CL50 ou CE50) du mélange testé en tant que tel indiquant C(E)L50 ≤ 1 mg/l :

Classer le mélange dans la catégorie Aiguë 1 conformément au tableau 2.2.9.1.10.3.1 a) ;

b) si l’on dispose de données expérimentales sur la toxicité aiguë (CL50(s) ou CE50(s)) pour le mélange testé en tant que tel indiquant C(E)L50(s) > 1 mg/l ou une concentration supérieure à celle qui est soluble dans l’eau :

Il n’est pas nécessaire de classer le mélange dans une catégorie de danger aigu conformément à l'ADR.

2.2.9.1.10.4.3.4 Classification dans les catégories Chronique 1 et Chronique 2

a) si l’on dispose de données appropriées sur la toxicité chronique

(CEx ou CSEO) du mélange testé en tant que tel indiquant CEProjetx ou CSEO ≤ 1 mg/l :

i) classer le mélange dans les catégories Chronique 1 ou 2 conformément au tableau 2.2.9.1.10.3.1 b) ii) (rapidement dégradable) si les informations disponibles permettent de conclure que tous les composants pertinents du mélange sont rapidement dégradables ;