Avamprogetto ADR, circa 150 p., versione non notificata, (francese)

ECE/TRANS/WP.15/204

ii) classer le mélange dans les catégories Chronique 1 ou 2 dans tous les autres cas conformément au tableau 2.2.9.1.10.3.1 b) i) (non rapidement dégradable) ;

b) si l’on dispose de données appropriées sur la toxicité chronique (CEx ou CSEO) du mélange testé en tant que tel indiquant CEx(s) ou CSEO(s) > 1 mg/l ou une concentration supérieure à celle qui est soluble dans l’eau :

Il n’est pas nécessaire de classer le mélange dans une catégorie de danger à long terme conformément à l'ADR.".

2.2.9.1.10.4.4 Modifier le titre pour lire comme suit : "Classification des mélanges lorsqu’il n’existe pas de données relatives à la toxicité sur le mélange : principes d'extrapolation".

2.2.9.1.10.4.4.2 Modifier pour lire comme suit :

"2.2.9.1.10.4.4.2 Dilution

Si un nouveau mélange est formé par dilution d'un mélange ou d'une substance testé avec un diluant classé dans une catégorie de toxicité égale ou inférieure à celle du composant original le moins toxique et qui n'est pas supposé influer sur la toxicité des autres composants, le mélange résultant sera classé comme équivalent au mélange ou à la substance d'origine testé. S'il en est autrement, la méthode décrite au 2.2.9.1.10.4.5 peut être appliquée.".

2.2.9.1.10.4.4.3 Au début, remplacer "un lot d'un mélange complexe" par "un lot testé d'un mélange". Insérer "non testé" après "autre lot" et "lorsqu'il est" avant "produit". À la fin de la première phrase, insérer "non testé" après "du lot".

2.2.9.1.10.4.4.4 Dans le titre, supprimer "toxicité" (deux fois).

2.2.9.1.10.4.4.4 Au début, remplacer "Si un mélange" par "Si un mélange testé" et supprimer "de toxicité". Insérer "non testé" après "concentré" et remplacer "mélange original" par "mélange original testé".

2.2.9.1.10.4.4.5 Modifier le texte après le titre pour lire comme suit :

"Dans le cas de trois mélanges (A, B et C) de composants identiques, où les mélanges A et B ont été testés et sont dans la même catégorie de toxicité et où le mélange C non testé contient les mêmes composants toxicologiquement actifs que les mélanges A et B mais à des concentrations comprises entre celles de ces composants dans les mélanges A et B, on considère que le mélange C appartient à la même catégorie de toxicité que A et B.".

2.2.9.1.10.4.4.6 À l'alinéa b), insérer "essentiellement" avant "identique". À l'alinéa d), remplacer "à la classification" par "aux dangers pour le milieu aquatique" et insérer "essentiellement" avant "équivalentes". Modifier le texte après l'alinéa d) pour lire comme suit :

"Si le mélange i) ou ii) est déjà classé d'après des données expérimentales, l’autre mélange doit être classé dans la même catégorie de danger.".

2.2.9.1.10.4.5 Dans le titre, insérer "relatives à la toxicité" après "des données".

Projet

2.2.9.1.10.4.5.2 Modifier pour lire comme suit :

"2.2.9.1.10.4.5.2 Les mélanges peuvent comporter à la fois des composants classés (catégories Aiguë 1 et/ou Chronique 1, 2) et des composants pour lesquels il existe des données expérimentales de toxicité appropriées. Si l'on dispose de données de toxicité appropriées pour plus d'un composant du mélange, la toxicité globale de ces composants se