Avamprogetto ADR, circa 150 p., versione non notificata, (francese)

ECE/TRANS/WP.15/204

ou algues)" et "l'espèce la" par "le groupe le". Dans la deuxième phrase, remplacer "à la même espèce" par "au même groupe taxinomique". Dans la dernière phrase, insérer "et chronique" après "toxicité aiguë" et remplacer "la catégorie aiguë 1" par "les catégories Aiguë 1 et/ou Chronique 1 ou 2,".

2.2.9.1.10.4.6.1 Supprimer "de toxicité" (deux fois).

2.2.9.1.10.4.6.2 Modifier le titre pour lire : "Classification dans la catégorie Aiguë 1".

2.2.9.1.10.4.6.2.1 Modifier la première phrase pour lire comme suit : "On commence par examiner tous les composants classés dans la catégorie Aiguë 1.". Dans la deuxième phrase, insérer "des concentrations (en %)" avant "de ces composants" et supprimer "de toxicité".

2.2.9.1.10.4.6.2.2 Modifier pour lire comme suit :

"2.2.9.1.10.4.6.2.2 La classification des mélanges en fonction de leur toxicité aiguë par la méthode de la somme des concentrations des composants classés est résumée au tableau 2.2.9.1.10.4.6.2.2 ci-après.

Tableau 2.2.9.1.10.4.6.2.2 : Classification des mélanges en fonction de leur danger aigu par la somme des concentrations des composants classés Somme des concentrations (en %) des Mélange classé en : composants classés en :

Aiguë 1 × M ^a≥ 25% Aiguë 1

^aLe facteur M est expliqué au 2.2.9.1.10.4.6.4.".

2.2.9.1.10.4.6.3 Modifier le titre pour lire : "Classification dans les catégories Chronique 1 et 2".

2.2.9.1.10.4.6.3.1 Dans la première phrase, supprimer "de toxicité". Dans la deuxième phrase, insérer "des concentrations (en %)" avant "de ces composants". Le troisième amendement ne s'applique pas au texte français.

2.2.9.1.10.4.6.3.2 Dans la première phrase, supprimer "de toxicité". Dans la deuxième phrase, insérer "des concentrations (en %)" avant "de tous les composants" (deux fois).

2.2.9.1.10.4.6.3.3 Modifier pour lire comme suit :

"2.2.9.1.10.4.6.3.3 La classification des mélanges en fonction de leur danger à long terme fondée sur la somme des concentrations des composants classés est résumée au tableau 2.2.9.1.10.4.6.3.3 ci-après.

Tableau 2.2.9.1.10.4.6.3.3 : Classification des mélanges en fonction de leur danger à long terme par la somme des concentrations des composants classés Somme des concentrations (en %) Mélange classé en : des composants classés en :

Chronique 1 × M ^a≥ 25% Chronique 1

(M × 10 × Chronique 1) + Chronique 2 ≥ 25% Chronique 2

^aLe facteur M est expliqué au 2.2.9.1.10.4.6.4.".

Projet

2.2.9.1.10.4.6.4 Modifier la première phrase après le titre pour lire comme suit : "Les composants de toxicité Aiguë 1 ou Chronique 1 ayant une toxicité aiguë nettement inférieure à 1 mg/l et/ou une toxicité chronique nettement inférieure à 0,1 mg/l (pour les composants non rapidement dégradables) et à 0,01 mg/l (pour les composants rapidement