Avamprogetto ADR, circa 150 p., versione non notificata, (francese)

ECE/TRANS/WP.15/204

dégradables) sont susceptibles d'influencer la toxicité du mélange et on leur affecte un

poids plus important lors de l’application de la méthode de la somme.".

Dans la deuxième phrase, remplacer "de la catégorie aiguë 1" par "des

catégories Aiguë 1 et Chronique 1". Dans la dernière phrase, insérer "et/ou chronique"

après "de toxicité aiguë".

Tableau 2.2.9.1.10.4.6.4 Remplacer par le tableau suivant :

"Tableau 2.2.9.1.10.4.6.4 : Facteurs multiplicatifs pour les composants très toxiques des mélanges Toxicité aiguë Facteur M Toxicité chronique Facteur M Composants Composants

Valeur de C(E)L50 Valeur de CSEO a b NRD RD 0,1 < C(E)L50 ≤ 1 1 0,01 < CSEO ≤ 0,1 1 − 0,01 < C(E)L50 ≤ 0,1 10 0,001 < CSEO ≤ 0,01 101

0,001 < C(E)L50 ≤ 0,01 100 0,0001 < CSEO ≤ 0,001 10010

0,0001 < C(E)L50 ≤ 0,001 1 000 0,00001 < CSEO ≤ 0,0001 1 000100

0,00001 < C(E)L50 ≤ 0,0001 10 000 0,000001 < CSEO ≤ 0,00001 10 000 1 000

(la série se poursuit au rythme d’un (la série se poursuit au rythme d’un facteur 10 par intervalle) facteur 10 par intervalle)

^aNon rapidement dégradables.

^bRapidement dégradables.".

2.2.9.1.10.4.6.5 L'amendement ne s'applique pas au texte français.

2.2.9.1.10.5.2 Renuméroter les notes de bas de page 11 et 12 en tant que 16 et 17.

Ajouter le texte suivant à la fin : ", à moins qu'elles ne soient classées comme non

dangereuses pour l'environnement conformément au Règlement 1272/2008/CE¹⁸ ".

2.2.9.1.11 Dans la deuxième phrase, remplacer "des substances infectieuses" par "des

matières toxiques ou des matières infectieuses".

Renuméroter la note de bas de page 13 en tant que 19.

Au Nota 3, ajouter la nouvelle phrase suivante à la fin : "Les animaux

génétiquement modifiés doivent être transportés suivant les termes et conditions de

l’autorité compétente des pays d’origine et de destination.".

2.2.9.1.14 Dans le Nota, modifier la désignation pour le No ONU 3166 pour lire :

"3166 moteur à combustion interne ou véhicule à propulsion par gaz

inflammable ou 3166 véhicule à propulsion par liquide inflammable ou 3166 moteur pile à

combustible contenant du gaz inflammable ou 3166 moteur pile à combustible contenant du

liquide inflammable ou 3166 véhicule à propulsion par pile à combustible contenant du gaz

inflammable ou 3166 véhicule à propulsion par pile à combustible contenant du liquide

inflammable".

2.2.9.3 Remplacer "Liste des rubriques collectives" par "Liste des rubriques".

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