Avamprogetto ADR, circa 150 p., versione non notificata, (francese)

Consultazione 2009/90: Revisione del diritto concernente il trasporto di merci pericolose. Ordinanza concernente il trasporto di merci pericolose su strada (SDR) · 110 pagine

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ECE/TRANS/WP.15/204

calculera à l'aide des formules a) et b) d'additivité ci-dessous, en fonction de la nature des données sur la toxicité :

a) en fonction de la toxicité aquatique aiguë :

∑ Ci C = i ∑

C(E)L50m n C(E)L50i

où :

Ci= concentration du composant i (pourcentage en masse) ;

C(E)L50i = CL50 ou CE50 pour le composant i, en mg/l ;

n = nombre de composants, et i allant de 1 à n ;

C(E)L50m = C(E)L50 de la fraction du mélange constituée de composants pour lesquels il existe des données expérimentales ;

La toxicité calculée doit être employée pour attribuer à cette fraction du mélange une catégorie de danger aigu qui peut par la suite être utilisée lors de l’application de la méthode de la somme ;

b) en fonction de la toxicité aquatique chronique :

∑ Ci + ∑Cj Ci Cj = ∑ +∑ EqCSEO m n CSEOi n 0,1×CSEOj

où :

Ci = concentration du composant i (pourcentage en masse), comprenant les composants rapidement dégradables ;

Cj = concentration du composant j (pourcentage en masse), comprenant les composants non rapidement dégradables ;

CSEOi = CSEO (ou autres mesures admises pour la toxicité chronique) pour le composant i, comprenant les composants rapidement dégradables, en mg/l ;

CSEOj = CSEO (ou autres mesures admises pour la toxicité chronique) pour le composant j, comprenant les composants non rapidement dégradables, en mg/l ;

n = nombre de composants, et i et j allant de 1 à n ;

EqCSEOm = CSEO équivalente de la fraction du mélange constituée de composants pour lesquels il existe des données expérimentales ;

La toxicité équivalente rend compte du fait que les substances non rapidement dégradables relèvent d’une catégorie de danger de niveau juste supérieur (de danger "plus grand") à celui des substances rapidement dégradables.

ProjetLa toxicité équivalente calculée doit être employée pour attribuer à

cette fraction du mélange une catégorie de danger à long terme, conformément aux critères pour les substances rapidement dégradables (tableau 2.2.9.1.10.3.1 b) ii)), qui est par la suite utilisée lors de l’application de la méthode de la somme.".

2.2.9.1.10.4.5.3 Dans la première phrase, remplacer "à la même espèce (de poisson, de daphnie ou d'algue)" par "au même groupe taxinomique (c’est-à-dire : poissons, crustacées