Progetto

Art. 5, al. 3^bis

^3bis Elles peuvent contenir des métaux lourds et d’autres substances à hauteur des concentrations maximales définies dans l’annexe 2a.

Art. 14, al. 2

Abrogé

Titre précédant l’art. 21

Section 6 : Substances chimiques dans les produits textiles, les articles en cuir et autres objets destinés à entrer en contact avec le corps humain

Art. 21, al. 1

¹ Les textiles et les articles en cuir ainsi que les parties teintes de ceux-ci visés à l’annexe 6 ne doivent pas contenir de colorants azoïques pouvant libérer, par réduction d’un ou de plusieurs groupements azoïques, une ou plusieurs amines aromatiques énumérées à l’annexe 7 en concentrations supérieures à 30 mg/kg.

Art. 22, al. 1^bis et 1^ter

^1bis Les produits textiles et les articles en cuir ainsi que les parties de ceux-ci ne doivent pas contenir plus de 0,1 mg de fumarate de diméthyle2/kg.

^1ter La concentration en composés du dioctylétain ne doit pas dépasser 0,1 % en poids d’étain dans les objets, ainsi que dans les parties de ceux-ci, ci-après:

a. produits textiles;

b. gants;

c. articles chaussants et parties d’articles chaussants;

d. articles de puériculture y compris langes;

e. produits d’hygiène féminine.

II

¹ Les annexes 1, 3, 4, 8, 8a et 9 sont remplacées par les versions ci-jointes.

² La substance ci-après est ajoutée à l’annexe 1a:

N° CAS3Numéro d’index Numéro CE Substance

106-50-3 2003-404-7 paraphénylènediamine

³ L'ordonnance est complétée par l'annexe 2a ci-jointe.