Progetto

Ordonnance du DFI sur les fruits, les légumes, les confitures et produits similaires

Modification du ...

Le Département fédéral de l’intérieur (DFI)

arrête:

I

L’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes, les confitures et produits similaires1 est modifiée comme suit:

Art. 2, al. 2, let. f

² On distingue:

f. les fruits à coque: châtaignes, noisettes, noix de coco, amandes, noix du Brésil, pistaches, noix, etc.

Art. 5, al. 2, let. e, et al. 4

² On distingue:

e. les légumineuses: haricots, petits pois, arachides, pois mange-tout, soja, lentilles, etc.;

⁴ Font également partie des légumes les pousses vertes comestibles des graines germées de céréales, telles que le blé, l’orge et la luzerne, qui sont généralement consommées comme fines herbes ou salades.

Art. 7a Marges de tolérance

Les fruits et les légumes doivent respecter les tolérances fixées à l’annexe.

Art. 10a Marges de tolérance

Les conserves de fruits et légumes doivent respecter les tolérances fixées à l’annexe.

RS ..........

1 RS 817.022.107