Avamprogetto ADR (francese)

Consultazione 2012/56: Revisione del diritto concernente il trasporto di merci pericolose · 74 pagine

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Modifications de l’ADR Document 1.1

ECE/TRANS/WP.15/213

P400 3) Dans la première phrase, remplacer "Fûts en acier, en aluminium ou en un autre métal (1A2, 1B2 ou 1N2), bidons (jerricanes) (3A2 ou 3B2)" par "Fûts en acier, en aluminium ou en un autre métal (1A1, 1A2, 1B1, 1B2, 1N1 or 1N2), bidons (jerricanes) (3A1, 3A2, 3B1 or 3B2)" et remplacer "4A ou 4B" par "4A, 4B ou 4N".

P401 Modifier le paragraphe 2) pour lire comme suit :

"2) Emballages combinés :

Emballages extérieurs :

Fûts (1A1, 1A2, 1B1, 1B2, 1N1, 1N2, 1H1, 1H2, 1D, 1G) ;

Caisses (4A, 4B, 4N, 4C1, 4C2, 4D, 4F, 4G, 4H1, 4H2) ;

Bidons (jerricanes) (3A1, 3A2, 3B1, 3B2, 3H1, 3H2).

Emballages intérieurs :

En verre, en métal ou en plastique munis d'un bouchon fileté d’une capacité maximale d’un litre.

Chaque emballage intérieur doit être entouré d'un matériau de rembourrage inerte et absorbant, en quantité suffisante pour absorber la totalité du contenu.

La masse nette maximale par emballage extérieur ne doit pas excéder 30 kg.".

P402 Modifier le paragraphe 2) pour lire comme suit :

"2) Emballages combinés :

Emballages extérieurs :

Fûts (1A1, 1A2, 1B1, 1B2, 1N1, 1N2, 1H1, 1H2, 1D, 1G) ;

Caisses (4A, 4B, 4N, 4C1, 4C2, 4D, 4F, 4G, 4H1, 4H2) ;

Bidons (jerricanes) (3A1, 3A2, 3B1, 3B2, 3H1, 3H2).

Emballages intérieurs avec la masse nette maximale suivante :

Verre 10 kg

Métal ou plastique 15 kg

Chaque emballage intérieur doit être muni d'un bouchon fileté.

Chaque emballage intérieur doit être entouré d'un matériau de rembourrage inerte et absorbant, en quantité suffisante pour absorber la totalité du contenu.

La masse nette maximale par emballage extérieur ne doit pas dépasser 125 kg.".

P403 Pour "Emballages combinés", sous "Emballages extérieurs", modifier les rubriques sous "Fûts" pour lire (les valeurs pour la Masse nette maximale restent inchangées) :

en acier (1A1, 1A2)

en aluminium (1B1, 1B2)

en autre métal (1N1, 1N2)

en plastique (1H1, 1H2)

en contre-plaqué (1D)

en carton (1G)

P403 Pour "Emballages combinés", sous "Emballages extérieurs", "Caisses", après "en aluminium (4B)", insérer la ligne suivante :

en un autre métal (4N) 400 kg

P403 Pour "Emballages combinés", sous "Emballages extérieurs", modifier les rubriques sous "Bidons (jerricanes)" pour lire (les valeurs pour la Masse nette maximale restent inchangées) :