Avamprogetto ADR (francese)

Modifications de l’ADR Document 1.1

ECE/TRANS/WP.15/213

Insérer les nouvelles rubriques suivantes :

Quantité maximale

No ONU Peroxyde organique Type de GRV (litres) Temp. de régulation Temp. critique 3119 Peroxyde de diisobutyryle, 31HA1 1 000 -20 ºC -10 ºC à 28% au plus en dispersion 31A 1 250 -20 ºC -10 ºC stable dans l’eau

3119 Peroxyde de diisobutyryle, 31HA1 1 000 -25 ºC -15 ºC à 42% au plus en dispersion 31A 1 250 -25 ºC -15 ºC stable dans l’eau

4.1.4.3

LP902 Avant "Les emballages suivants sont autorisés…", insérer un nouveau titre pour lire "Objets emballés :" et avant "Les objets peuvent aussi…" aller à la ligne et insérer un nouveau titre pour lire "Objets non emballés :". L'amendement relatif à la disposition supplémentaire ne s'applique pas au texte français.

4.1.5.17 Remplacer "1A2, 1B2" par "1A1, 1A2, 1B1, 1B2".

4.1.6.5 Dans la première phrase, insérer "et, dans le cas d’un produit chimique sous pression, l’agent de dispersion" après "qu'il peut contenir la matière".

4.1.6.10 Dans la première phrase, remplacer "ou P205" par ", P205 ou P206".

Ajouter une nouvelle deuxième phrase pour lire comme suit : "Les dispositifs de décompression pour les récipients cryogéniques fermés doivent être soumis à des contrôles et épreuves périodiques conformément aux dispositions du 6.2.1.6.3 et de l’instruction d’emballage P203.".

4.1.6.15 Dans la première ligne relative aux paragraphes applicables 4.1.6.8 b) et c), remplacer "ISO 11117:1998" par "ISO 11117:1998 ou ISO 11117:2008 + Cor 1:2009".

4.1.6.15 Dans le tableau, remplacer "ISO 11621:2005" par "ISO 11621:1997".

Sous le titre de cette norme, insérer un NOTA, libellé comme suit :

"NOTA : La version EN de cette norme ISO est conforme aux prescriptions et peut aussi être utilisée.".

Dans le tableau, remplacer "Annexe A de EN ISO 10297:2006" par : "Annexe A de ISO 10297:2006".

Sous le titre de cette norme, insérer un NOTA, libellé comme suit :

"NOTA : La version EN de cette norme ISO est conforme aux prescriptions et peut aussi être utilisée.".

4.1.8.2 Remplacer "4.1.1.16" par "4.1.1.17".

Chapitre 4.2

4.2.2 À la fin du titre, ajouter "et de produits chimiques sous pression".

4.2.2.1 À la fin, ajouter "et de produits chimiques sous pression".

4.2.2.2 Dans la deuxième phrase, insérer "et les produits chimiques sous pression" après "Les gaz liquéfiés non réfrigérés".