Avamprogetto ADR (francese)

Modifications de l’ADR Document 1.1

ECE/TRANS/WP.15/213

4.2.2.7.1 Dans la première phrase, insérer "ou de l'agent de dispersion du produit chimique sous pression" après "du gaz liquéfié non réfrigéré" et "ou de produits chimiques sous pression" après "de gaz liquéfiés non réfrigérés". Dans la deuxième phrase, insérer "ou de l'agent de dispersion des produits chimiques sous pression" après "des gaz liquéfiés non réfrigérés".

4.2.5.2.6

T50 Dans la deuxième ligne de titre, modifier la première phrase pour lire comme suit : "La présente instruction s'applique au transport en citernes mobiles de gaz liquéfiés non réfrigérés et de produits chimiques sous pression (Nos. ONU 3500, 3501, 3502, 3503, 3504 et 3505).".

T50 Dans le titre de la dernière colonne, remplacer "Densité de remplissage maximale (kg/l)" par "Taux de remplissage maximal".

T50 Pour le No. ONU 3220, dans la dernière colonne (Taux de remplissage maximal), remplacer "0,95" par "0,87".

T50 Ajouter les nouvelles rubriques suivantes :

Pression de Orifices au- Dispositifs de Taux de Gaz liquéfiés non service maximale dessous du niveau décompression remplissage No ONU réfrigérés autorisée (bar) du liquide (voir 6.7.3.7) maximal

3500 Produit chimique sous Voir la définition Autorisés voir 6.7.3.7.3 TP4^c

pression, n.s.a. de PSMA au

6.7.3.1

3501 Produit chimique sous Voir la définition Autorisés voir 6.7.3.7.3 TP4^c

pression, inflammable, de PSMA au

n.s.a. 6.7.3.1

3502 Produit chimique sous Voir la définition Autorisés voir 6.7.3.7.3 TP4^c

pression, toxique, de PSMA au

n.s.a. 6.7.3.1

3503 Produit chimique sous Voir la définition Autorisés voir 6.7.3.7.3 TP4^c

pression, corrosif, de PSMA au

n.s.a. 6.7.3.1

3504 Produit chimique sous Voir la définition Autorisés voir 6.7.3.7.3 TP4^c

pression, inflammable, de PSMA au

toxique, n.s.a. 6.7.3.1

3505 Produit chimique sous Voir la définition Autorisés voir 6.7.3.7.3 TP4^c

pression, inflammable, de PSMA au

corrosif, n.s.a. 6.7.3.1

4.2.5.3 Insérer les nouvelles dispositions spéciales de transport en citernes mobiles TP38, TP39 et TP40 pour lire comme suit :

"TP38 L’instruction de transport en citernes mobiles T9 prescrite dans l'ADR applicable jusqu'au 31 décembre 2012 pourra encore être appliquée jusqu’au 31 décembre 2018.".