Avamprogetto ADR (francese)

Modifications de l’ADR Document 1.1

ECE/TRANS/WP.15/213

"TP39 L’instruction de transport en citernes mobiles T4 prescrite dans l'ADR applicable jusqu'au 31 décembre 2012 pourra encore être appliquée jusqu’au 31 décembre 2018.".

"TP40 Les citernes mobiles ne doivent pas être transportées lorsqu’elles sont reliées à un équipement d’application par diffusion.".

Chapitre 4.3

4.3.2.2.1 a) et b) Remplacer "dispositifs d’aération" par "dispositifs de respiration".

4.3.2.3.3 Modifier les deux dernières phrases pour lire comme suit : "Après le remplissage, le remplisseur doit s’assurer que toutes les fermetures des citernes, véhiculesbatteries et CGEM sont en position fermée et qu’il n’y a pas de fuite. Cela s’applique également à la partie supérieure du tube plongeur.".

4.3.3.1.1 Renuméroter le NOTA 2 en tant que NOTA 3.

Insérer le nouveau NOTA 2 suivant :

"2 : La disposition spéciale TU40 indiquée dans la colonne (13) du tableau A du chapitre 3.2 pour certains gaz signifie que le gaz ne peut être transporté qu’en véhicule-batterie ou CGEM dont les éléments sont composés de récipients sans soudure.".

4.3.3.2.5 Dans le tableau, insérer les nouvelles lignes suivantes :

Pression minimale d'épreuve pour

les citernes

avec isolation sans isolation Masse maximale admissible du thermique thermique contenu par litre de capacité No Code de

ONU Nom classification MPa bar MPa bar kg

1075 gaz de pétrole liquéfiés 2F voir 4.3.3.2.2 ou 4.3.3.2.3

1081 tétrafluoroéthylène, 2F seulement en véhicule-batterie et CGEM composés de récipients

stabilisé sans soudure

Ajouter un nouveau 4.3.3.3.4 pour lire comme suit :

"4.3.3.3.4 Quand la surpression extérieure peut être supérieure à la résistance de la citerne à la pression extérieure (par exemple en raison d'une température ambiante basse) des mesures adéquates doivent être prises en vue de protéger les citernes transportant des gaz liquéfiés à basse pression contre les risques de déformation, par exemple en les remplissant d'azote ou d'un autre gaz inerte pour maintenir une pression suffisante dans la citerne.".

4.3.4.1.1 Dans le tableau, pour "Partie 4" :

Pour "V =" et "F =" Remplacer "dispositif d’aération," par "dispositif de respiration". La deuxième modification ne s’applique pas au texte français.

Pour "N =" Remplacer "dispositif d’aération" par "dispositif de respiration".

4.3.4.1.3 c) À la fin, insérer "No ONU 1402 carbure de calcium, groupe d'emballage I : code S2.65AN ;".

4.3.5 Dans la disposition spéciale TU22, avant "à une température moyenne", insérer : "pour les liquides,".