Avamprogetto ADR (francese)
Consultazione 2012/56: Revisione del diritto concernente il trasporto di merci pericolose · 74 pagine
Fedlex · Progetto · Pagina 64Fedlex · Progetto
Modifications de l’ADR Document 1.1
ECE/TRANS/WP.15/213
Pour la norme "EN 1964-1:1999", dans la colonne (4), remplacer "Jusqu’à nouvel ordre" par "Jusqu’au 31 décembre 2014". Pour la norme "EN 1975:1999 + A1:2003", dans la colonne (4), remplacer "Jusqu’à nouvel ordre" par "Avant le 1er janvier 2015". Pour la norme "EN 1964-2:2001", dans la colonne (4), remplacer "Jusqu’à nouvel ordre" par "Jusqu’au 31 décembre 2014". Après la norme "EN 1964-2:2001", insérer les normes suivantes :
(1) (2) (3) (4) (5)
EN ISO Bouteilles à gaz – Bouteilles à gaz rechargeables en acier sans soudure – 6.2.3.1 et Jusqu’à 9809- Conception, construction et essais – Partie 1: Bouteilles en acier trempé et 6.2.3.4 nouvel 1:2010 revenu ayant une résistance à la traction inférieure à 1 100 MPa ordre
(ISO 9809-1:2008)
EN ISO Bouteilles à gaz – Bouteilles à gaz rechargeables en acier sans soudure – 6.2.3.1 et Jusqu’à 9809- Conception, construction et essais – Partie 2: Bouteilles en acier trempé et 6.2.3.4 nouvel 2:2010 revenu ayant une résistance à la traction supérieure ou égale à 1 100 MPa ordre
(ISO 9809-2:2008)
EN ISO Bouteilles à gaz – Bouteilles à gaz rechargeables en acier sans soudure – 6.2.3.1 et Jusqu’à 9809- Conception, construction et essais – Partie 3: Bouteilles en acier normalisé 6.2.3.4 nouvel 3:2010 (ISO 9809-3:2008) ordre
Pour la norme "EN 12245:2002" modifier le texte en colonne (4) pour lire "Avant le 1er janvier 2015". Après la ligne pour la norme "EN 12245:2002", ajouter une nouvelle ligne pour lire comme suit :
(1) (2) (3) (4) (5)
EN 12245:2009 Bouteilles à gaz transportables − Bouteilles entièrement 6.2.3.1 et Jusqu’à nouvel +A1:2011 bobinées en matériaux composites 6.2.3.4 ordre
Pour la norme "EN 13769:2003 +A1:2005" modifier le texte en colonne (4) pour lire "Avant le 1er janvier 2015". Après la ligne pour la norme "EN 13769:2003 +A1:2005", ajouter une nouvelle ligne pour lire comme suit :
(1) (2) (3) (4) (5)
EN ISO Bouteilles à gaz – Cadres de bouteilles – Conception, 6.2.3.1 et Jusqu’à nouvel 10961:2012 fabrication, essais et inspection 6.2.3.4 ordre