Avamprogetto ADR (francese)

Modifications de l’ADR Document 1.1

ECE/TRANS/WP.15/213

"6.2.3.9.7 Marquage des cadres de bouteilles

6.2.3.9.7.1 Les bouteilles individuelles dans un cadre de bouteilles doivent être marquées

conformément au 6.2.3.9.

6.2.3.9.7.2 Une plaque fixée de manière permanente à la structure du cadre doit porter le

marquage suivant :

a) Les marques de certification définies aux 6.2.2.7.2 b), c), d) et e) ;

b) Les marques opérationnelles définies aux 6.2.2.7.3 f), i), j) et la masse brute, y compris la masse de la structure du cadre et tous les éléments indémontables (bouteilles, tuyau collecteur, équipements et robinets). Les cadres destinés au transport du No ONU 1001 acétylène dissous et du No ONU 3374 acétylène sans solvant doivent porter l'indication de la tare telle que définie au paragraphe a) 6) de la clause 5.4 de la norme EN 12755:2000 ; et

c) Les marques de fabrication définies aux 6.2.2.7.4 n), o) et, le cas échéant, p).

6.2.3.9.7.3 Les marques sur la plaque doivent être réparties en trois groupes :

a) Les marques de fabrication doivent apparaître dans le groupe supérieure et être placées consécutivement selon l’ordre indiqué au 6.2.3.9.7.2 c) ;

b) Les marques opérationnelles du 6.2.3.9.7.2 b) doivent apparaître dans le groupe intermédiaire et la marque opérationnelle définie au 6.2.2.7.3 f) doit être immédiatement précédée de la marque opérationnelle définie au 6.2.2.7.3 i) lorsque celle-ci est requise ;

c) Les marques de certification doivent apparaître dans le groupe inférieure, dans l’ordre indiqué au 6.2.3.9.7.2 a).".

Ajouter un nouveau 6.2.3.11 pour lire comme suit :

"6.2.3.11 Récipients à pression de secours

6.2.3.11.1 Afin de permettre la manipulation et l’élimination en toute sécurité des récipients à pression transportés à l’intérieur d’un récipient à pression de secours, la conception de ce dernier peut inclure des équipements non utilisés par ailleurs pour les bouteilles ou les fûts à pression, tels que les fonds plats, les dispositifs à ouverture rapide et des ouvertures dans la partie cylindrique.

6.2.3.11.2 Les instructions relatives à la sécurité lors de la manipulation et de l’utilisation des récipients à pression de secours doivent être clairement indiquées dans les documents accompagnant la demande adressée à l’autorité compétente du pays d'agrément et doivent faire partie du certificat d’agrément. Dans le certificat d’agrément, les récipients à pression dont le transport dans un récipient à pression de secours est autorisé doivent être indiqués. Une liste des matériaux de construction de toutes les parties susceptibles d’être en contact avec les marchandises dangereuses doit aussi être fournie.

6.2.3.11.3 Un exemplaire du certificat d'agrément doit être remis par le fabricant au propriétaire d’un récipient à pression de secours.

6.2.3.11.4 Le marquage des récipients à pression de secours selon le 6.2.3 doit être déterminé par l’autorité compétente du pays d'agrément en tenant compte des dispositions appropriées du 6.2.3.9 concernant le marquage, selon qu’il convient. Le marquage doit indiquer la contenance en eau et la pression d’épreuve du récipient à pression de secours.".

6.2.4.1 Dans le tableau, sous "Pour la conception et la fabrication", faire les modifications suivantes :