Avamprogetto ADR (francese)

Modifications de l’ADR Document 1.1

ECE/TRANS/WP.15/213

6.2.4.2 À la fin du tableau, ajouter les nouvelles lignes suivantes :

(1) (2) (3)

EN 15888:2011 Bouteilles à gaz transportables – Obligatoirement à partir du 1er

Cadres de bouteilles – Contrôles janvier 2015

et essais périodiques

EN 1440:2008 +A1:2012 (sauf Equipement et accessoires GPL Obligatoirement à partir du 1er annexes G et H) - Contrôle périodique des janvier 2015

bouteilles de GPL

transportables et réutilisables

6.2.6.4 Au deuxième tiret, remplacer "EN 417:2003" par "EN 417:2012".

Chapitre 6.3

6.3.4.2 a) Après "6.7" insérer un renvoi à la note de bas de page 1. Le texte de la note de bas de page doit se lire comme suit :

"¹ Ce symbole est également utilisé pour certifier que les conteneurs pour vrac souples autorisés pour d'autres modes de transport satisfont aux prescriptions du chapitre 6.8 du Règlement type de l'ONU.".

En conséquence, la note de bas de page 1 du chapitre 6.3 est renumérotée en tant que note de bas de page 2.

Chapitre 6.4

6.4.9.1 et 6.4.23.5 a) Ajouter "6.4.8.4," après "6.4.7.5,"

Chapitre 6.5

6.5.1.1.3 Ajouter un nouveau NOTA pour lire comme suit :

"NOTA : Les parties qui exécutent des inspections et des épreuves dans d’autres pays, après que le GRV a été mis en service, n’ont pas besoin d’être approuvées par l’autorité compétente du pays dans lequel le GRV a été agréé, mais les inspections et les épreuves doivent être réalisées selon les règles spécifiées dans l’agrément du GRV.".

6.5.2.1.1 a) Après "6.7" insérer un renvoi à la note de bas de page 1. Le texte de la note de bas de page doit se lire comme suit :

"¹ Ce symbole est également utilisé pour certifier que les conteneurs pour vrac souples autorisés pour d'autres modes de transport satisfont aux prescriptions du chapitre 6.8 du Règlement type de l'ONU.".

En conséquence, la note de bas de page 1 du chapitre 6.5 est renumérotée en tant que note de bas de page 2.

6.5.2.2.2 Modifier les symboles pour lire comme suit :