Avamprogetto ADR (francese)

Modifications de l’ADR Document 1.1

ECE/TRANS/WP.15/213

b) La désignation indiquée en colonne (2) du tableau A du chapitre 3.2 suivie des mots "AGENT DE RÉFRIGÉRATION" ou "AGENT DE CONDITIONEMENT" selon le cas dans une langue officielle du pays d'origine et également, si cette langue n'est pas l'anglais, le français ou l'allemand, en anglais, français ou allemand à moins que des accords conclus entre les pays intéressés au transport, s'il en existe, n'en disposent autrement.

Par exemple : UN 1845 DIOXYDE DE CARBONE SOLIDE, AGENT DE RÉFRIGÉRATION.

5.5.3.7.2 Le document de transport peut avoir une forme quelconque à condition de contenir tous les renseignements exigés au 5.5.3.7.1. Ces renseignements doivent être faciles à identifier, lisibles et durables.".

Partie 6

Chapitre 6.1

6.1.2.7 Dans le tableau, sous "4. Caisses", après les rubriques pour "H. Plastique", insérer la ligne suivante :

N. Métal, autre que l’acier ou l’aluminium 4N 6.1.4.14

6.1.3.1 a) i) Après "6.7" insérer un renvoi à la note de bas de page 2. Le texte de la note de bas de page doit se lire comme suit :

"² Ce symbole est également utilisé pour certifier que les conteneurs pour vrac souples autorisés pour d'autres modes de transport satisfont aux prescriptions du chapitre 6.8 du Règlement type de l'ONU.".

En conséquence, renuméroter les notes de bas de page 2 et 3 du chapitre 6.1 en tant que notes de bas de page 3 et 4.

6.1.4.14 Modifier pour lire comme suit :

"6.1.4.14 Caisses en acier, en aluminium ou en un autre métal

4A En acier

4B En aluminium

4N En métal autre que l’acier ou l’aluminium".

6.1.5.2.6 Dans le premier paragraphe, remplacer "4.1.1.19" par "4.1.1.21".

6.1.5.2.7 Dans la première phrase, remplacer "4.1.1.19" par "4.1.1.21". Dans la dernière phrase, remplacer "4.1.1.19.2" par "4.1.1.21.2".

Chapitre 6.2

6.2.1.1.5 Modifier la première phrase pour lire comme suit : "La pression d'épreuve dans les bouteilles, les tubes, les fûts à pression et les cadres de bouteilles doit être conforme à l'instruction d'emballage P200 du 4.1.4.1 ou, pour les produits chimiques sous pression, à l'instruction d'emballage P206 du 4.1.4.1.".

6.2.1.6.1 À la fin, modifier le NOTA 4 pour lire comme suit :