FR

art. 17 al. 1 LPGA

2 026 arrêts portant exactement sur cette disposition · 2 027 y compris alinéas et lettres · Page 16/41

Comme norme
  1. 9C_86/201820.08.2018Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Force probante des expertises médicales
  2. 9C_481/201817.08.2018Droit d'être entendu · Reconsidération · Révision de la rente d'invalidité
  3. 9C_346/201814.08.2018Révision de la rente d'invalidité · Obligation de motiver · Motifs de révision d'ordre professionnel
  4. 8C_145/201808.08.2018Recours en matière de droit public · pseudo-nova · Vrais nova
  5. 8C_181/201807.08.2018Rente d'invalidité · Nouvelle demande · Droit d'être entendu
  6. 8C_458/201706.08.2018Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  7. 8C_551/201702.08.2018Révision de la rente · revenu sans invalidité · Degré d'invalidité
  8. 8C_94/201802.08.2018Rente d'invalidité · Appréciation des rapports médicaux · Marché équilibré du travail
  9. 9C_671/201712.07.2018Nouvelle demande en assurance-invalidité · Méthode de l'évaluation mixte de l'invalidité · Question du statut
  10. 9C_672/201711.07.2018Révision de la rente · Recours en matière de droit public · Établissement des faits
  11. 8C_121/201705.07.2018Révision de la rente · Activité lucrative indépendante · Reconsidération
  12. 8C_155/201804.07.2018Révision de la rente · Déni de justice · Appréciation anticipée des preuves
  13. 9C_619/201728.06.2018assurance-invalidité · Révision de la rente · Tableau clinique peu clair
  14. 9C_191/201826.06.2018Force probante des expertises judiciaires · Révision de rentes d'invalidité · Force probante des rapports d'observation
  15. 9C_680/201722.06.2018Rente d'invalidité · Incapacité de travail · Force probante des expertises médicales
  16. 9C_252/201821.06.2018Révision de la rente · comparaison des revenus · revenu sans invalidité
  17. 9C_720/201721.06.2018Révision de la rente · Force probante des expertises médicales · Mesures de réadaptation professionnelle
  18. 9C_280/201808.06.2018Révision de la rente · Nouvelle demande · Suspension de la rente pour violation de l'obligation de collaborer
  19. 9C_325/201708.06.2018Révision de rente selon la disposition finale de la LAI · Tableau clinique peu clair · Incapacité de travail
  20. 9C_442/201708.06.2018Révision de la rente · Capacité d'intégration subjective · Procédure de sommation et de délai de réflexion
  21. 9C_276/201807.06.2018Révision de la rente · Valeur probante des expertises médicales · Capacité de travail
  22. 9C_30/201807.06.2018Trouble somatoforme douloureux · Valeur probante des expertises · Arbitraire (dans la constatation des faits)
  23. 9C_91/201807.06.2018Révision de la rente · Appréciation des preuves des rapports et expertises médicales · Moment déterminant de la révision de la rente
  24. 9C_824/201704.06.2018Rente d'invalidité · Révision de la rente · Question du statut
  25. 8C_807/201725.05.2018Révision de la rente · Assurance-accidents · Amélioration substantielle de l'état de santé
  26. 8C_248/201724.05.2018Révision d'une rente d'invalidité dans l'assurance-accidents · Changement important des circonstances · Libre appréciation des preuves
  27. 8C_874/201723.05.2018Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  28. 8C_838/201718.05.2018Révision de la rente · revenu sans invalidité · comparaison des revenus
  29. 9C_439/201718.05.2018Révision de la rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Trouble somatoforme douloureux
  30. 8C_708/201716.05.2018Recours en matière de droit public · Restitution de prestations indûment perçues · assurance-invalidité
  31. 9C_59/201815.05.2018Nouvelle demande après refus de rente d'invalidité · Valeur probante et appréciation des rapports médicaux · Effet invalidant des troubles psychiques
  32. 9C_263/201814.05.2018Réexamen d'une décision administrative · Révision de la rente · Principe de la bonne foi
  33. 8C_882/201709.05.2018Force probante des expertises médicales · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  34. 8C_793/201708.05.2018Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte · Méthode mixte pour les personnes à temps partiel avec activités ménagères
  35. 8C_859/201708.05.2018Conditions de recevabilité du recours en matière de droit public · arrêt de renvoi · Recours joint
  36. 9C_294/201704.05.2018pseudo-nova · Vrais nova · Invalidité
  37. 9C_54/201804.05.2018Révision de la rente · Reconsidération · Droit d'être entendu
  38. ATF 144 I 10302.05.2018Art. 14 en relation avec l' art. 8 CEDH ; art. 17 al. 1 et art. 53 al. 2 LPGA ; art. 28a al. 3 LAI ; méthode mixte d'évaluation de l'invalidité en cas de reconsidération (substitution de motifs). Lorsque la réduction ou la suppression de la rente sous l'angle de la révision n'ent
  39. 9C_358/201702.05.2018Révision de la rente · Reconsidération · Substitution de motifs
  40. 9C_598/201726.04.2018Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Affections psychosomatiques
  41. 8C_581/201725.04.2018Révision de la rente · rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Octroi de rente fondé sur une transaction
  42. 8C_779/201725.04.2018Révision de la rente d'invalidité · comparaison des revenus · Revenu hypothétique sans invalidité
  43. 9C_347/201725.04.2018Révision de la rente · Invalidité · comparaison des revenus
  44. 9C_886/201720.04.2018Reconsidération · Révision d'une décision de rente · Droit d'être entendu
  45. 9C_417/201719.04.2018Reconsidération · Substitution de motifs · Droit d'être entendu
  46. 9C_715/201716.04.2018Nouvelles demandes de prestations · Appréciation arbitraire des preuves · Valeur probante des rapports médicaux
  47. 8C_612/201713.04.2018Faux moyen nouveau · Révision de la rente · Appréciation des rapports médicaux
  48. 9C_803/201712.04.2018Révision de la rente · Droit d'être entendu · Substitution de motifs
  49. 9C_134/201809.04.2018Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Capacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux
  50. 9C_252/201729.03.2018assurance-invalidité · Droit d'être entendu · Trouble somatoforme douloureux