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art. 17 al. 1 LPGA

2 026 arrêts portant exactement sur cette disposition · 2 027 y compris alinéas et lettres · Page 20/41

Comme norme
  1. 9C_414/201607.12.2016Révision de la rente · Maxime d'office · Appréciation anticipée des preuves
  2. 8C_575/201606.12.2016Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Maxime d'office
  3. 8C_668/201605.12.2016Révision de la rente · Examen complet du droit à la rente · Reconsidération
  4. 9C_537/201601.12.2016Prévoyance professionnelle · Effet contraignant des décisions de l'AI · Lien temporel
  5. 8C_603/201630.11.2016Degré d'invalidité · Révision de la rente · Restitution de prestations indûment perçues
  6. 9C_650/201630.11.2016Révision de rente selon la 6e révision de l'AI · force probante des rapports médicaux · Capacité de travail en cas de troubles somatoformes douloureux
  7. 8C_601/201629.11.2016Rente d'invalidité · Révision de la rente · Restitution de prestations indûment perçues
  8. 8C_531/201628.11.2016rechute et séquelles tardives · Révision de la rente · Valeur probante des rapports et expertises médicaux
  9. 9C_87/201623.11.2016Droit des assurances sociales · assurance-invalidité · Révision de la rente
  10. 9C_508/201621.11.2016Révision de la rente · Appréciation des preuves des expertises médicales · État de fait hypothétique dans le choix de la méthode
  11. 9C_676/201617.11.2016Révision de la rente · Reconsidération · revenu d'invalide
  12. 8C_599/201615.11.2016Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Motifs de révision
  13. 8C_288/201614.11.2016Reconsidération · Suppression de rente · Maxime d'office
  14. 9C_389/201608.11.2016Nouvelle demande · Force probante des expertises médicales · Nouvelle jurisprudence relative aux troubles somatoformes douloureux
  15. 9C_388/201602.11.2016Révision de la rente · Maxime d'office · Appréciation des preuves
  16. 8C_444/201631.10.2016assurance-invalidité · Révision de la rente · Incapacité de gain
  17. 9C_506/201627.10.2016Révision de la rente · Constatation manifestement inexacte des faits · Interdiction de l'arbitraire
  18. 8C_883/201521.10.2016Rente de l'assurance-accidents · Révision de la rente · Calcul du taux d'invalidité
  19. 9C_397/201620.10.2016Révision de rente en cas de nouvelle demande · Appréciation arbitraire des preuves · Nouvelle demande
  20. 9C_464/201619.10.2016Recours contre les décisions incidentes · Protection de la bonne foi · Respect du délai en cas de changement de jurisprudence
  21. 9C_385/201617.10.2016Évaluation de l'invalidité · Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
  22. 8C_475/201604.10.2016Révision de la rente · revenu d'invalide · Importance de la modification du degré d'invalidité
  23. 8C_889/201529.09.2016Révision de la rente · expertise MEDAS du 14 juin 2013 · Service externe d'une entreprise de soins
  24. 8C_899/201529.09.2016Degré d'invalidité · Révision de la rente · Tableau clinique peu clair
  25. 8C_314/201616.09.2016Révision de la rente · Nouvelle demande · Appréciation des preuves médicales
  26. 9C_309/201613.09.2016Révision de la rente · Reconsidération · Erreur manifeste
  27. 8C_407/201612.09.2016Révision de la rente · Trouble somatoforme douloureux · Évaluation de l'invalidité
  28. 8C_371/201607.09.2016Rente d'invalidité · Révision de la rente · Contrôle des faits
  29. 8C_413/201602.09.2016Recours en matière de droit public · Révision de la rente · assurance-invalidité
  30. 8C_85/201626.08.2016Révision de la rente · Restitution de prestations indûment perçues · Violation de l'obligation d'annoncer
  31. 9C_49/201626.08.2016Allocation pour impotent · Assistance judiciaire · Accompagnement dans les actes ordinaires de la vie
  32. 9C_395/201625.08.2016assurance-invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des expertises médicales
  33. 9C_275/201619.08.2016Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · arbitraire dans l'appréciation des preuves
  34. 9C_810/201517.08.2016Révision de la rente en cas de troubles somatoformes douloureux · Changement de pratique en cas de troubles psychosomatiques · Indicateurs standardisés
  35. 9C_179/201611.08.2016assurance-invalidité · Révision de la rente · Force de chose jugée
  36. 9C_650/201511.08.2016Révision de la rente d'invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
  37. 9C_654/201510.08.2016Invalidité · Force probante des expertises médicales · Droit d'être entendu
  38. 9C_131/201609.08.2016Droit d'être entendu · Force probante des expertises médicales · Trouble somatoforme douloureux
  39. 8C_126/201608.08.2016Recours en matière de droit public · Droit d'être entendu · Procédure de récusation
  40. 9C_114/201608.08.2016Rente d'invalidité · Nouvelle demande en assurance-invalidité · Cas de révision selon LPGA
  41. 9C_410/201604.08.2016Valeur probante des expertises médicales · Révision de la rente · Appréciation anticipée des preuves
  42. 9C_201/201618.07.2016Révision de la rente · Reconsidération · Valeur probante des rapports médicaux
  43. 8C_594/201508.07.2016Révision de la rente d'invalidité · Revenu sans invalidité
  44. 9C_254/201607.07.2016Révision de la rente · Assistance judiciaire · Aggravation
  45. 8C_265/201606.07.2016Révision de la rente · Reconsidération · Rente d'invalidité
  46. 8C_71/201601.07.2016Révision de la rente · Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux
  47. 8C_861/201530.06.2016Reconsidération · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  48. 9C_57/201629.06.2016Rente d'invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux
  49. 9C_92/201629.06.2016Révision d'une rente d'invalidité · Mesures de réadaptation · Appréciation arbitraire des faits
  50. 8C_829/201527.06.2016Révision de la rente · Valeur probante des expertises · Récusation des experts