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art. 17 al. 1 LPGA

2 026 arrêts portant exactement sur cette disposition · 2 027 y compris alinéas et lettres · Page 19/41

Comme norme
  1. 8C_139/201704.05.2017Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Capacité de travail
  2. 9C_210/201702.05.2017assurance-invalidité · Révision de la rente · Contrôle du droit à la rente
  3. 9C_71/201724.04.2017Nouvelle demande · Révision de la rente · Troubles somatoformes douloureux
  4. 8C_71/201720.04.2017Évaluation de l'invalidité · Affections psychosomatiques · Valeur probante des rapports médicaux
  5. 9C_566/201619.04.2017Reconsidération · Substitution de motifs · Erreur manifeste
  6. 9C_675/201618.04.2017Révision de la rente · comparaison des revenus · Comparaison en pourcentage
  7. ATF 143 V 7707.04.2017Art. 14 en relation avec l' art. 8 CEDH ; let. a al. 1 des dispositions finales de la modification du 18 mars 2011 de la LAI (6 e révision de l'AI, premier volet); art. 28a LAI ; méthode mixte d'évaluation de l'invalidité. Dans le cadre d'un examen du droit à la rente selon les d
  8. 9C_297/201607.04.2017Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte
  9. 9C_101/201705.04.2017Appréciation des preuves et valeur probante de rapports d'observation · Critique appellatoire · Révision de la rente
  10. 9C_766/201603.04.2017Révision de la rente · Reconsidération · Droit d'être entendu
  11. 9C_599/201629.03.2017Révision de la rente · Violation de l'obligation d'annoncer · Valeur probante des rapports médicaux
  12. 8C_266/201615.03.2017Comparaison des revenus · Révision rétroactive de la rente · Obligation d'annoncer
  13. 9C_525/201615.03.2017Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · revenu sans invalidité · Révision de la rente d'invalidité
  14. 8C_312/201613.03.2017Rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Arbitraire dans l'appréciation des preuves
  15. 9C_699/201613.03.2017Révision de la rente · assurance-invalidité · Interdiction de l'arbitraire
  16. 8C_650/201609.03.2017Nouvelle demande après refus antérieur · Évaluation de l'invalidité selon la méthode mixte · Force probante des rapports médicaux
  17. 9C_552/201609.03.2017Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte · Méthode de comparaison des revenus
  18. 9C_620/201609.03.2017Révision de la rente · Tableau clinique peu clair · Valeur probante des rapports médicaux
  19. 9C_517/201607.03.2017Révision de la rente d'invalidité · Mesures de réadaptation professionnelle · Fibromyalgie
  20. 8C_741/201603.03.2017Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  21. 8C_162/201602.03.2017Révision de la rente · comparaison des revenus · Déduction sur le revenu d'invalide
  22. 8C_844/201602.03.2017Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Constatation manifestement inexacte des faits
  23. 9C_688/201616.02.2017Force probante des expertises médicales · Examen des indicateurs · assurance-invalidité
  24. 9C_702/201613.02.2017Appel en cause · Droit d'être entendu · Force probante des expertises médicales
  25. 8C_785/201610.02.2017Droit d'être entendu · Révision de la rente · Expertise médicale
  26. 8C_787/201608.02.2017obligation de diminuer le dommage · Réinsertion autonome · Procédure de sommation et de délai de réflexion
  27. 9C_578/201607.02.2017Nouvelle demande · Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
  28. ATF 143 I 6001.02.2017Art. 14 en corrélation avec l' art. 8 CEDH ; art. 17 al. 1 LPGA ; art. 28a LAI ; méthode mixte d'évaluation de l'invalidité. Comme la suppression d'une rente d'invalidité dans le cadre d'une révision (voir à ce sujet ATF 143 I 50 respectivement le jugement de la CourEDH du 2 févr
  29. 9C_604/201601.02.2017Révision de la rente · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  30. 9C_399/201618.01.2017Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Force probante des expertises médicales · Interaction entre activité professionnelle et ménagère
  31. 9C_381/201613.01.2017Rente d'invalidité · Tableau clinique syndromal sans étiologie pathogénétique claire · Révision de la rente
  32. 8C_551/201610.01.2017Révision de la rente · Appréciation des preuves · Pouvoir d'examen restreint
  33. 9C_59/201606.01.2017Révision de la rente · Force probante des expertises médicales · Atteinte à la santé invalidante
  34. 9C_550/201630.12.2016Révision de la rente · Force probante des expertises médicales · Aggravation de l'état de santé
  35. 8C_660/201629.12.2016arrêt de renvoi · Décision partielle · Droit à la rente
  36. 8C_666/201629.12.2016Recours en matière de droit public · Suppression révisionnelle d'une rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux persistant
  37. 8C_756/201629.12.2016assurance-invalidité · Nouvelle demande · Révision de la rente
  38. 8C_561/201623.12.2016Nouvelle demande à l'assurance-invalidité · Révision de la rente · Changement important des circonstances
  39. 9C_355/201623.12.2016Révision de la rente · comparaison des revenus · Évaluation de l'invalidité
  40. 8C_491/201621.12.2016Décision incidente · Révision de la rente · Lien de causalité naturelle
  41. 8C_579/201621.12.2016Révision de la rente · Réinscription à la prestation de rente · Révision des rentes selon les dispositions finales de la 6e révision de l'AI
  42. ATF 143 I 5020.12.2016Art. 14 en corrélation avec l' art. 8 CEDH ; art. 122 LTF ; art. 17 al. 1 LPGA ; art. 28a LAI ; méthode mixte d'évaluation de l'invalidité. Exécution de l'arrêt de la CourEDH du 2 février 2016 concernant l'arrêt du Tribunal fédéral 9C_49/2008 du 28 juillet 2008: la suppression d'
  43. 9F_8/201620.12.2016Révision pour violation de la CEDH · Interdiction de la discrimination · Discrimination indirecte
  44. 8C_454/201619.12.2016Révision de la rente · Force probante des expertises médicales · Mesures de réadaptation
  45. 8C_425/201616.12.2016Reconsidération · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  46. 8C_309/201614.12.2016Révision de la rente · Force probante des expertises médicales · Appréciation anticipée des preuves
  47. 9C_602/201614.12.2016Révision de la rente · Invalidité · Aggravation
  48. 9C_635/201614.12.2016Rente d'invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Reconsidération
  49. 9C_363/201612.12.2016Révision de la rente d'invalidité · Revenu hypothétique sans invalidité · Salaire selon les statistiques
  50. 8C_348/201609.12.2016Révision d'une rente d'invalidité · Valeur probante des expertises médicales · expertise judiciaire