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art. 17 al. 1 LPGA

2 026 arrêts portant exactement sur cette disposition · 2 027 y compris alinéas et lettres · Page 21/41

Comme norme
  1. 8C_215/201622.06.2016Assurance-accidents · Révision de la rente · Droit d'être entendu
  2. 9C_241/201622.06.2016Revenu hypothétique · Maxime d'office · Droit de collaborer
  3. 8C_289/201620.06.2016Révision de la rente · Appréciation des preuves des expertises médicales · Incapacité de gain
  4. 9C_263/201620.06.2016Objet du litige · Res iudicata · Droit d'être entendu
  5. 8C_108/201616.06.2016Révision de la rente · comparaison des revenus · Droit d'être entendu
  6. 8C_191/201615.06.2016Révision de la rente · Maxime d'office · Droit d'être entendu
  7. 8C_188/201614.06.2016Révision de la rente · Degré d'invalidité · comparaison des revenus
  8. 9C_913/201514.06.2016Révision d'une décision entrée en force · Erreur manifeste · Maxime d'office
  9. 8C_91/201613.06.2016Révision de la rente · Enquête ménagère
  10. 8C_202/201607.06.2016Nouvelle demande à l'assurance-invalidité · Changement de circonstances pertinent pour le droit · comparaison des revenus
  11. 8C_846/201503.06.2016Révision de la rente · Nouvelle demande · Évaluation de l'invalidité
  12. 9C_231/201601.06.2016Rente de l'assurance-invalidité · Révision de la rente · Mesure de réadaptation professionnelle
  13. 8C_792/201531.05.2016Reconsidération · Révision (réduction) de la rente d'invalidité · Restitution de prestations indûment perçues
  14. 9C_95/201630.05.2016Rente d'invalidité · Révision de la rente · Prise en compte de faits survenus après coup
  15. 9C_169/201627.05.2016Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante d'une expertise médicale
  16. 9C_184/201627.05.2016Révision de la rente · Reconsidération · Force probante des rapports médicaux
  17. 8C_99/201624.05.2016assurance-invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · revenu sans invalidité
  18. 8C_119/201620.05.2016Rente d'invalidité · Motif de révision · Capacité de travail
  19. 9C_676/201512.05.2016Prévoyance professionnelle · Droit d'être entendu · Protection de la bonne foi
  20. 9C_89/201612.05.2016Révision d'une rente d'invalidité · Résistance au traitement · Incapacité de travail psychique
  21. 8C_841/201511.05.2016Causalité naturelle · Causalité adéquate · Révision de la rente
  22. 9C_58/201611.05.2016Révision de la rente · Réinsertion autonome · trouble dépressif récurrent (CIM-10, chiffre F33.4)
  23. 8C_82/201609.05.2016Révision de la rente · Suppression de rente · Trouble somatoforme douloureux
  24. 9C_658/201509.05.2016Révision de la rente d'invalidité · Violation de l'obligation d'annoncer · comparaison des revenus
  25. ATF 142 V 29004.05.2016Art. 28a al. 3 première phrase LAI en corrélation avec l' art. 16 LPGA ; évaluation de l'invalidité pour les assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel sans consacrer leur temps libre à l'accomplissement de travaux habituels. La jurisprudence selon l' ATF 131 V 51 co
  26. 9C_779/201504.05.2016Révision de la rente · Question du statut · Évaluation de l'invalidité
  27. 8C_73/201625.04.2016Révision de la rente · Appréciation des preuves des expertises médicales · Invalidité
  28. 9C_894/201525.04.2016Révision de la rente · Trouble somatoforme douloureux · Droit d'être entendu
  29. 9C_765/201521.04.2016Révision de la rente · Reconsidération · Évaluation de l'invalidité
  30. 8C_940/201519.04.2016Révision de la rente · Méthode mixte · Valeur probante des rapports médicaux
  31. 9C_499/201512.04.2016Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation des preuves
  32. 8C_628/201506.04.2016Incapacité de gain · Invalidité · Évaluation de l'invalidité
  33. 8C_51/201605.04.2016Rente d'invalidité · Affections psychosomatiques · Valeur probante des expertises médicales
  34. 8C_19/201604.04.2016Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  35. 9C_558/201504.04.2016objet du litige · Force probante des expertises médicales · Jurisprudence sur la surmontabilité
  36. 9C_632/201504.04.2016Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Tabellenlohnabzug
  37. 8C_864/201530.03.2016Allocation pour impotent · Reconsidération · Valeur probante des rapports d'enquête sur place
  38. 9C_770/201524.03.2016Reconsidération · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
  39. 9C_52/201623.03.2016Révision de la rente · hernie discale L4/5 · Irritation radiculaire
  40. 8C_776/201522.03.2016Reconsidération · Erreur manifeste · Révision de la rente
  41. 9C_955/201522.03.2016Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Tableaux cliniques syndromaux sans cause organique établie
  42. 9C_880/201521.03.2016Motivation substitutive du réexamen · Objet du litige en cas de modification de rente · Violation de l'obligation d'annoncer
  43. 8C_47/201615.03.2016Révision de la rente · Nouvelle demande · Évaluation de l'invalidité
  44. 9C_582/201509.03.2016Révision de la rente · Récupération de prestations d'assurance sociale · Violation de l'obligation d'annoncer
  45. 9C_899/201504.03.2016Nouvelle demande · Révision · Assurés âgés (AI)
  46. 8C_724/201529.02.2016Révision de la rente · Droit d'être entendu · Garantie de l'accès au juge
  47. 9C_522/201523.02.2016Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
  48. 9C_11/201622.02.2016Reconsidération · Erreur manifeste · Évaluation de l'invalidité
  49. 9C_180/201518.02.2016Révision de la rente · Substitution de motifs · Appréciation des preuves
  50. 9C_668/201517.02.2016assurance-invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Intégration