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art. 17 al. 1 LPGA

2 026 arrêts portant exactement sur cette disposition · 2 027 y compris alinéas et lettres · Page 17/41

Comme norme
  1. 8C_824/201727.03.2018Force obligatoire de l'arrêt de renvoi · Révision de la rente · Force probante des expertises médicales
  2. 8C_553/201726.03.2018Révision de la rente · Droit d'être entendu · Valeur probante des expertises médicales
  3. 8C_582/201722.03.2018Reconsidération · Révision de la rente · Offensichtliche Unrichtigkeit
  4. 9C_821/201716.03.2018Suppression de la rente selon les dispositions finales de la 6e révision AI · Valeur probante des expertises médicales · Indicateurs selon ATF 141 V 281
  5. 9C_895/201715.03.2018assurance-invalidité · Révision · Valeur probante des expertises médicales
  6. 8C_445/201709.03.2018Révision de la rente · Force probante des expertises médicales · Récusation d'un expert médical
  7. 8C_398/201701.03.2018Examen de révision (nouvelle demande) · Procédure probatoire structurée · Renvoi pour instruction complémentaire
  8. 9C_46/201828.02.2018Révision de la rente de l'assurance-invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Capacité de travail
  9. 8C_546/201727.02.2018Révision d'une rente AI · Valeur probante d'une expertise pluridisciplinaire · Droit d'être entendu
  10. 8C_414/201726.02.2018Causalité adéquate · rechute et séquelles tardives · Coup du lapin
  11. 9C_563/201723.02.2018Révision de la rente · Appréciation des preuves · Atteintes psychiques invalidantes
  12. 9C_882/201722.02.2018Révision de la rente · Violation de l'obligation d'annoncer · Observation
  13. 8C_634/201720.02.2018Suppression de rente · Reconsidération · Substitution de motifs
  14. 8C_679/201719.02.2018Révision de la rente · Limitation dans le temps de la rente d'invalidité · Force probante des expertises médicales
  15. 9C_191/201715.02.2018Révision de la rente · Force probante des expertises médicales · Capacité de travail
  16. 8C_516/201706.02.2018Adéquance au sens du droit des accidents · Motif de révision de la rente
  17. 8C_624/201706.02.2018Conclusion réformatoire · Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux
  18. 8C_174/201705.02.20186e révision de l'AI · Tableau clinique peu clair · épisode dépressif sévère durable (CIM-10 F32.2)
  19. 8C_212/201701.02.2018Révision de la rente · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  20. 9C_829/201731.01.2018Révision de la rente
  21. 9C_194/201729.01.2018Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des expertises médicales
  22. ATF 144 I 2820.12.2017Art. 14 en liaison avec l' art. 8 CEDH ; art. 17 al. 1 LPGA ; art. 28a al. 2 LAI ; art. 27 RAI ; méthode spécifique d'évaluation de l'invalidité. L'arrêt de la Cour européenne des droits de l'homme Di Trizio contre la Suisse du 2 février 2016 (7186/09) et la jurisprudence du Trib
  23. 8C_429/201720.12.2017Question du statut dans l'assurance-invalidité · Suppression de rente par voie de révision · Évaluation de l'invalidité selon la méthode mixte
  24. 8C_531/201719.12.2017Révision de la rente · Reconsidération · Rente d'invalidité selon LAA
  25. 9C_483/201719.12.2017Préjudice irréparable · Décision partielle · Décision incidente
  26. 9C_553/201718.12.2017Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Méthode mixte modifiée (méthode Suter/Leuzinger) · Situation analogue à Di Trizio
  27. 9C_535/201714.12.2017Révision de la rente · Obligation de renseigner du bénéficiaire de rente · Restitution de prestations indûment perçues
  28. 8C_639/201711.12.2017Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Critique appellatoire
  29. 8C_557/201704.12.2017assurance-invalidité · Révision de la rente · Changement de fait
  30. 8C_643/201704.12.2017Révision de la rente · rechute et séquelles tardives · Nouvelle demande
  31. 9C_195/201727.11.2017Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des rapports médicaux · Modification importante au sens de la révision
  32. 8C_543/201722.11.2017Révision de la rente · Invalidité · Établissement des faits
  33. 8C_477/201721.11.2017Révision de la rente · Reconsidération · Substitution de motifs
  34. 9C_567/201721.11.2017Effet suspensif · Droit d'être entendu · Obligation de motiver
  35. ATF 143 V 43420.11.2017Art. 23 ss LPP ; conditions auxquelles le droit à des prestations d'invalidité de la prévoyance professionnelle peut être modifié ou supprimé. Comme dans le domaine de la prévoyance professionnelle obligatoire, faute d'une disposition règlementaire contraire, une rente allouée ju
  36. 9C_321/201720.11.2017Suppression de rente dans la prévoyance professionnelle · Effet contraignant des décisions AI · Prévoyance professionnelle étendue
  37. 9C_526/201714.11.2017Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Évaluation pronostique de la capacité de travail
  38. 9C_137/201708.11.2017Valeur probante des expertises médicales · Changement évident de l'état de santé · Révision de la rente
  39. 8C_405/201707.11.2017Reconsidération · Révision de la rente · Suppression de rente
  40. 9C_183/201730.10.2017Exigibilité de la capacité de travail résiduelle · Inutilisabilité de la capacité résiduelle de travail · Mesures professionnelles préalables
  41. 9C_556/201730.10.2017Reconsidération · Révision de la rente · Force probante des expertises médicales
  42. 9C_561/201730.10.2017Révision d'une rente d'invalidité · Force probante des expertises médicales · Réappréciation non pertinente en matière de révision
  43. 8C_522/201726.10.2017Nouvelle demande après refus de rente · Changement significatif de l'état de santé · Trouble somatoforme douloureux
  44. 9C_244/201726.10.2017Moyen de réforme · Droit d'être entendu · Res iudicata
  45. 9C_366/201719.10.2017Trouble somatoforme douloureux · Appréciation des preuves · Capacité de travail
  46. 9C_626/201717.10.2017Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Appréciation des preuves
  47. 8C_170/201713.10.2017Révision de la rente · Nouvelle demande · Révision procédurale
  48. 8C_336/201711.10.2017Reconsidération · Révision de la rente · Erreur manifeste
  49. 8C_365/201711.10.2017Évaluation de l'invalidité · Parallélisation des revenus comparés · Force probante des expertises médicales
  50. 9C_383/201711.10.2017Valeur probante des expertises médicales · Droit d'être entendu · Maxime d'office