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art. 17 al. 1 LPGA

2 026 arrêts portant exactement sur cette disposition · 2 027 y compris alinéas et lettres · Page 2/41

Comme norme
  1. 9C_524/202528.01.2026Rente d'invalidité · Limitation dans le ménage · obligation de diminuer le dommage
  2. 8C_143/202427.01.2026Décision incidente · Préjudice irréparable · Lien de causalité naturelle
  3. 8C_181/202515.01.2026Force probante des expertises médicales · Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Aggravation
  4. 9C_546/202518.12.2025Révision de la rente d'invalidité · Nouvelle demande · Appréciation des preuves
  5. 9C_45/202516.12.2025Revenu sans invalidité · Révision d'une rente d'invalidité · Comparaison des revenus
  6. 9C_234/202518.11.2025Décision incidente · Préjudice irréparable · arrêt de renvoi
  7. 8C_313/202413.11.2025Révision de la rente · comparaison des revenus · Exigibilité de la capacité de travail résiduelle
  8. 9C_629/202413.11.2025Nouvelle demande en assurance-invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Droit d'être entendu
  9. 8C_54/202504.11.2025Recours en matière de droit public · Droit d'être entendu · Valeur probante des rapports médicaux
  10. 8C_76/202503.11.2025Révision de la rente d'invalidité · Force probante des expertises médicales · Assistance judiciaire
  11. 8C_103/202502.10.2025assurance-invalidité · Révision de la rente · Force probante des expertises médicales
  12. 9C_313/202529.09.2025Nouvelle demande dans l'assurance-invalidité · Valeur probante d'une expertise médicale · Capacité de travail dans l'assurance-invalidité
  13. 9C_317/202519.09.2025Prévoyance professionnelle · Invalidité · Restitution de prestations indûment perçues
  14. 9C_476/202515.09.2025Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  15. 9C_668/202415.09.2025Nouvelle demande à l'assurance-invalidité · Droit intertemporel · Force probante des expertises médicales
  16. 9C_93/202529.08.2025assurance-invalidité · Révision matérielle de la rente · Force probante des expertises médicales
  17. 8C_15/202528.08.2025Révision de la rente · Droit d'être entendu · Appréciation des preuves
  18. 9C_351/202522.08.2025Prestations d'invalidité de la prévoyance professionnelle · Lien temporel entre l'incapacité de travail et l'invalidité · Essai professionnel
  19. 8C_372/202521.08.2025Nouvelle demande · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
  20. 8C_99/202519.08.2025Rente d'invalidité révisée · comparaison des revenus · Révision de la rente d'invalidité
  21. 8C_733/202418.08.2025Suppression de rente · Évaluation de l'invalidité selon la méthode mixte · Taux d'activité dans l'hypothèse sans atteinte à la santé
  22. 9C_571/202405.08.2025Retrait du recours · Nouvelle demande · Révision de la rente
  23. 8C_145/202528.07.2025assurance-invalidité · Nouvelle demande · Rente de l'assurance-invalidité
  24. 8C_485/202425.07.2025Réadaptation avant rente · Capacité de réadaptation · Liaison aux faits constatés
  25. 9C_282/202404.07.2025Nouvelle demande · Valeur probante d'une expertise judiciaire · Atteintes à la santé psychiques ou psychosomatiques
  26. 8C_138/202503.07.2025Révision de la rente d'invalidité pour modification notable de l'état de santé · Causalité naturelle et adéquate · Appréciation des preuves et valeur probante des rapports médicaux
  27. 9C_481/202420.06.2025Rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Critique appellatoire
  28. 8C_508/202418.06.2025Rente d'invalidité · Nouvelle demande · Révision de la rente
  29. 8C_688/202418.06.2025Nouvelle demande en assurance-invalidité · Vraisemblance · Degré de la preuve
  30. 9C_68/202506.06.2025Principe de célérité · Reconsidération · Révision matérielle
  31. 9C_631/202403.06.2025Nouvelle demande de prestations · Force probante des rapports médicaux · Rôle des médecins dans l'assurance-invalidité
  32. 9C_119/202502.06.2025Décision incidente · décision finale · Révision de la rente
  33. 8C_419/202426.05.2025Rechute · Révision de la rente d'invalidité · Force probante des expertises médicales
  34. 8C_515/202423.05.2025Maxime d'office · Libre appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  35. 8C_292/202413.05.2025Révision de la rente · revenu d'invalide · revenu sans invalidité
  36. 8C_649/202412.05.2025Nouvelle demande · Reconsidération · Révision procédurale
  37. 8C_658/202408.05.2025Rente d'invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Force probante des expertises médicales
  38. 8C_646/202406.05.2025Rente d'invalidité · Révision de la rente · Appréciation des preuves
  39. 8C_458/202402.05.2025Rente d'invalidité · Nouvelle demande · Révision de la rente
  40. 8C_451/202401.05.2025Déduction liée à l'invalidité · Degré d'invalidité · comparaison des revenus
  41. 8C_464/202401.05.2025Révision de la rente · comparaison des revenus · Force probante des expertises médicales
  42. 8C_466/202401.05.2025Révision de la rente · Volonté de réinsertion · Trouble de stress post-traumatique
  43. 9C_16/202524.04.2025Rente d'invalidité · Incapacité de travail · Force probante des expertises médicales
  44. 9C_477/202424.04.2025Droit d'être entendu · Révision de la rente d'invalidité · Changement de statut
  45. 8C_183/202414.04.2025Appréciation anticipée des preuves · Droit d'être entendu · Procédure équitable
  46. 8C_250/202414.04.2025Révision de la rente · Appréciation des preuves · arbitraire
  47. 9C_501/202414.04.2025Nouvelle demande dans l'assurance-invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Rapports médicaux et instruction médicale
  48. 8C_306/202409.04.2025Nouvelle demande de prestations · Droit d'être entendu · Appréciation des preuves
  49. 8C_497/202408.04.2025Rente d'invalidité · Mesures de réadaptation · comparaison des revenus
  50. 8C_369/202402.04.2025Révision procédurale · Reconsidération · Révision matérielle