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art. 17 al. 1 LPGA

2 026 arrêts portant exactement sur cette disposition · 2 027 y compris alinéas et lettres · Page 5/41

Comme norme
  1. 9C_498/202311.12.2023décision finale · Recours en matière de droit public · Rente d'invalidité révisée
  2. 9C_64/202306.12.2023Faits et moyens de preuve nouveaux · Évaluation de l'invalidité · Nouvelle demande de prestations
  3. 9C_520/202204.12.2023Droit d'être entendu · Appréciation des preuves des expertises médicales · Changement pertinent (révision/ nouvelle demande)
  4. 8C_385/202330.11.2023Nouvelle demande après refus de rente · Révision de la rente · Force probante des expertises médicales
  5. 8C_403/202329.11.2023Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves des expertises médicales · Droit d'être entendu
  6. 8C_314/202322.11.2023assurance-invalidité · Révision AI · Capacité de travail
  7. 9C_73/202321.11.2023Révision procédurale · Révision matérielle · Substitution de motifs
  8. 9C_542/202215.11.2023
  9. 8C_295/202314.11.2023Révision de la rente · Période d'attente · Lien matériel
  10. 8C_296/202314.11.2023assurance-invalidité · Révision de la rente · Force probante des rapports médicaux
  11. 9C_455/202213.11.2023Rente d'invalidité · Révision de la rente · Violation de l'obligation d'annoncer
  12. 9C_63/202306.11.2023Rente d'invalidité · Méthode mixte · Nouvelle demande de prestations
  13. 9C_525/202326.10.2023Méthode mixte · obligation de diminuer le dommage · Révision de la rente
  14. 8C_111/202312.10.2023Nouvelle demande · Révision · Évaluation de l'invalidité
  15. 9C_433/202210.10.2023Révision de la rente d'invalidité · Libre appréciation des preuves des expertises médicales · Fibromyalgie
  16. 9C_445/202227.09.2023Révision de la rente d'invalidité · comparaison des revenus · Salaire selon les statistiques
  17. 8C_102/202321.09.2023Révision de la rente · Changement important des circonstances de fait · Force probante des expertises médicales
  18. 8C_620/202221.09.2023Traitement médical dans l'assurance-accidents · Prestations durables dans l'assurance-accidents · Révision des prestations durables
  19. 9C_570/202221.09.2023Recours en matière de droit public · Droit intertemporel · Révision de la rente
  20. 8C_560/202220.09.2023Allocation pour impotent · Impotence · Actes ordinaires de la vie
  21. 8C_142/202318.09.2023Recours en matière de droit public · Rente d'invalidité limitée dans le temps · Révision de la rente
  22. 9C_446/202212.09.2023Méthode de comparaison des revenus · Comparaison en pourcentage · Appréciation des rapports médicaux
  23. 8C_505/202206.09.2023Nouvelle demande après refus de rente · Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux
  24. 9C_234/202304.09.2023Nouvelle demande · Valeur probante des expertises médicales · Maxime d'office
  25. 8C_217/202301.09.2023Valeur probante et appréciation des rapports médicaux · Maxime d'office · arbitraire dans l'appréciation des preuves
  26. 8C_531/202223.08.2023Nouvelle demande en assurance-invalidité · Vraisemblance · Modification de l'état de fait
  27. 8C_705/202223.08.2023Incapacité de travail · Force probante des expertises médicales · Procédure probatoire structurée
  28. 8C_12/202322.08.2023Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Appréciation des preuves
  29. 9C_375/202322.08.2023Rente de l'assurance-invalidité · Notion d'invalidité · Appréciation des preuves médicales
  30. 9C_486/202217.08.2023Révision de la rente d'invalidité · comparaison des revenus · Déduction sur le revenu d'invalide
  31. 9C_60/202320.07.2023Nouvelle demande à l'assurance-invalidité · Révision de la rente · Valeur probante des rapports et expertises médicaux
  32. 8C_153/202317.07.2023assurance-invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Force probante des expertises médicales
  33. 8C_600/202211.07.2023Révision d'une rente d'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Révision de rentes de droit ancien
  34. 8C_716/202205.07.2023Révision de la rente · revenu d'invalide · Interdiction de l'arbitraire
  35. 8C_739/202203.07.2023Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle et adéquate · Effet suspensif
  36. 9C_499/202229.06.2023Rente d'invalidité · Force probante des expertises médicales · Maxime d'office
  37. 9C_492/202226.06.2023Révision de la rente · comparaison des revenus · Appréciation des preuves
  38. 8C_572/202221.06.2023Révision des prestations durables · Supplément pour soins intensifs · Allocation pour impotent
  39. 8C_569/202206.06.2023Révision de la rente · Méthode mixte · Changement de statut en raison de la fondation d'une famille
  40. 9C_540/202205.06.2023Rente d'invalidité · Force probante des expertises médicales · Droit d'être entendu
  41. 8C_696/202202.06.2023Révision de la rente · Appréciation des preuves · Valeur probante des rapports médicaux internes
  42. 8C_441/202201.06.2023Reconsidération · Examen du rapport de causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  43. 9C_303/202231.05.2023Invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · Révision de la rente d'invalidité
  44. 8C_482/202223.05.2023Nouvelle demande après refus de rente · Révision de la rente · Appréciation des preuves
  45. 8C_552/202209.05.2023
  46. 8C_604/202202.05.2023Recours en matière de droit public · Révision de la rente · Violation de l'obligation d'annoncer
  47. 8C_89/202302.05.2023Indemnité en cas de réduction de l'horaire de travail · Perte de travail à prendre en considération · Risque opérationnel normal
  48. 9C_185/202202.05.2023Nouvelle demande · Motif de révision · Début du droit à la rente
  49. 8C_586/202226.04.2023Révision de la rente · Suppression de rente · Capacité de travail
  50. 8C_724/202221.04.2023Nouvelle demande · Allocation pour impotent · Accompagnement dans les actes ordinaires de la vie