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art. 17 al. 1 LPGA

2 026 arrêts portant exactement sur cette disposition · 2 027 y compris alinéas et lettres · Page 3/41

Comme norme
  1. 9C_550/202431.03.2025Révision de la rente · Nouvelle demande · Changement des faits déterminant pour le droit
  2. 8C_628/202425.03.2025Évaluation de l'invalidité · Force probante des expertises médicales · Droit à la rente d'invalidité
  3. 8C_526/202424.03.2025Révision de la rente · Appréciation des rapports médicaux · Aggravation
  4. 8C_188/202420.03.2025Révision de la rente · Récusation des experts · Force probante des expertises médicales
  5. 9C_429/202419.03.2025Révision de la rente · Nouvelle demande · Force probante des expertises médicales
  6. 9C_709/202414.03.2025Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  7. 9C_88/202514.03.2025Force probante des rapports médicaux · Changement de la situation juridique · Évaluation de l'invalidité
  8. 8C_155/202411.03.2025Révision de la rente d'invalidité · Nouvelle demande · Droit intertemporel
  9. 9C_559/202411.03.2025Rente d'invalidité · comparaison des revenus · Salaire selon les statistiques
  10. 9C_682/202411.03.2025Rente de l'assurance-invalidité · Nouvelle demande · arbitraire
  11. 8C_207/202410.03.2025Nouvelle demande · Droit d'être entendu · Appréciation des rapports médicaux
  12. 9C_267/202410.03.2025Nouvelle demande en assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité · Reclassement dans une nouvelle profession
  13. 9C_486/202406.03.2025Révision de la rente · Nouvelle demande · Droit d'être entendu
  14. 9C_443/202328.02.2025Incapacité de travail due à des maladies psychiques · Bien-fondé de l'expertise judiciaire · Appréciation des preuves en droit des assurances sociales
  15. 8C_388/202424.02.2025Conditions de recevabilité · Décision incidente · Préjudice irréparable
  16. 8C_325/202420.02.2025
  17. 8C_559/202412.02.2025Révision de la rente d'invalidité · Assurance-accidents · Appréciation des rapports médicaux
  18. 8C_343/202410.02.2025Nouvelle demande · Force probante des expertises médicales · Maxime d'office
  19. 9C_458/202410.02.2025Évaluation de l'invalidité · Mesures de réadaptation · revenu d'invalide
  20. 9C_502/202404.02.2025assurance-invalidité · Révision de la rente · Observation
  21. 9C_641/202431.01.2025Établissement des faits · Nouvelle demande · Droit d'être entendu
  22. 8C_62/202429.01.2025Révision de la rente · Violation de l'obligation d'annoncer · Déduction liée à l'invalidité
  23. 8C_255/202427.01.2025Révision de la rente · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  24. 8C_235/202424.01.2025Révision de la rente d'invalidité · Nouvelle demande · Valeur probante d'une expertise médicale
  25. 8C_317/202422.01.2025Révision AI · Force probante des expertises médicales · Troubles psychiques
  26. 9C_425/202410.01.2025Nouvelle demande de rente de l'assurance-invalidité · Force probante des expertises médicales · Droit à un interprète lors d'expertises médicales
  27. 8C_24/202423.12.2024Droit d'être entendu · Rente d'invalidité · Réadaptation avant rente
  28. 8C_294/202420.12.2024Révision de la rente · Force probante des rapports médicaux · Déduction sur le revenu d'invalide
  29. 8C_63/202419.12.2024Révision de la rente · Force probante des expertises médicales · Droit d'être entendu
  30. 8C_118/202412.12.2024Révision de la rente · Force probante des expertises médicales · Arbitraire (dans la constatation des faits)
  31. 8C_247/202412.12.2024Invalidité · Nouvelle demande · Force probante des expertises médicales
  32. 8C_72/202309.12.2024Rente d'invalidité · Restitution · Violation de l'obligation d'annoncer
  33. 8C_217/202406.12.2024Recours en matière de droit public · Interdiction de l'arbitraire · Appréciation des preuves
  34. 9C_760/202304.12.2024Tabellenlohnabzug · Évaluation de l'invalidité · Révision de la rente
  35. 8C_4/202427.11.2024Rente d'invalidité · Nouvelle demande · comparaison des revenus
  36. 8C_698/202327.11.2024Reconsidération · Examen du rapport de causalité adéquate · Assurance-accidents
  37. 9C_244/202425.11.2024Nouvelle demande · Incapacité de gain · Invalidité
  38. 8C_40/202421.11.2024Révision de rente en cas de nouvelle demande · Changement de fait déterminant · Maxime d'office
  39. 9C_310/202407.11.2024Nouvelle demande · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
  40. 9C_377/202405.11.2024Nouvelle demande de prestations de l'assurance-invalidité · Changement important des circonstances · Force probante des expertises médicales
  41. 8C_251/202428.10.2024Révision de la rente · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  42. 8C_179/202416.10.2024Déduction sur le salaire de référence · Révision de la rente d'invalidité · Développement continu de l'AI
  43. 8C_696/202327.09.2024Révision de la rente · Droit d'être entendu · Force probante des expertises médicales
  44. 8C_43/202409.08.2024Révision de la rente d'invalidité · Libre appréciation des preuves · Force probante des rapports médicaux
  45. 8C_34/202408.08.2024Non-entrée en matière sur nouvelle demande auprès de l'assurance-invalidité · Vraisemblance d'une modification pertinente pour le droit · Révision de la rente d'invalidité
  46. 8C_88/202308.08.2024Recours en matière de droit public · Révision · Assistance judiciaire
  47. 8C_193/202406.08.2024Révision de la rente d'invalidité · Aggravation · Comportement non manifesté auparavant
  48. 8C_556/202305.08.2024Nouvelle demande après refus de rente · Révision de la rente · Troubles psychiques
  49. 8C_90/202405.08.2024rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Rente provisoire · Mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité
  50. 9C_367/202431.07.2024Nouvelle demande de prestations · Révision de la rente · Syndrome de dépendance