art. 17 al. 1 LPGA
2 026 arrêts portant exactement sur cette disposition · 2 027 y compris alinéas et lettres · Page 4/41
Comme norme- 9C_573/202323.07.2024Révision de la rente · Constatation manifestement inexacte des faits · Nouvelle demande
- 8C_42/202409.07.2024Conditions de recevabilité · Reconsidération · Révision de la rente
- 9C_26/202403.07.2024arbitraire dans l'appréciation des preuves · Établissement des faits · Capacité de travail
- 8C_51/202402.07.2024Révision de la rente · Rente d'invalidité limitée dans le temps · Incapacité de travail
- 9C_269/202428.06.2024Révision matérielle · Révision procédurale · Reconsidération
- 9C_505/202326.06.2024Révision de la rente d'invalidité · Méthode de comparaison des activités · Exigibilité de l'aide des proches
- 9C_572/202318.06.2024Évaluation de l'invalidité · Déduction liée à l'invalidité · Nouvelle demande
- 9C_517/202313.06.2024Révision de rente en cas de nouvelle demande · Évaluation de l'invalidité · Capacité de travail globale
- 8C_689/202310.06.2024Révision de la rente · Appréciation des preuves · Force probante des expertises médicales
- 8C_746/202307.06.2024Exception au principe du dernier salaire (emploi supprimé) · Examen initial du droit à la rente par opposition à la révision · Faillite de l'ancien employeur et évaluation de l'invalidité
- 8C_634/202306.06.2024assurance-invalidité · Nouvelle demande · Motif de révision
- 8C_6/202408.05.2024Révision de la rente · Force probante des expertises médicales · Nouvelle demande
- 8C_773/202301.05.2024Conditions de recevabilité · Décision incidente · décision finale
- 8C_683/202318.04.2024Révision de la rente · Force probante des expertises médicales · Exigibilité de la capacité de travail résiduelle
- 8C_426/202316.04.2024Réexamen d'une décision · Invalidité · Valeur probante des expertises médicales
- 9C_587/202308.04.2024Nouvelle demande et révision de rente · Changement déterminant de l'état de fait médical · Force probante des expertises médicales
- 8C_738/202303.04.2024Révision de la rente d'invalidité · Force probante des rapports médicaux · Capacité de travail en cas de troubles psychiques
- 8C_685/202328.03.2024assurance-invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · Troubles psychosomatiques
- 9C_177/202326.03.2024Autorité de l'arrêt de renvoi · Révision au sens de l'art. 17 LPGA · Reformatio in peius
- 8C_491/202325.03.2024Rente d'invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Atteinte à la santé psychique
- 9C_471/202325.03.2024Révision de la rente · assurance-invalidité · Capacité de travail
- 8C_543/202320.03.2024Révision de la rente d'invalidité · Méthode mixte · Changement de statut
- 9C_105/202418.03.2024Droit intertemporel · Valeur probante des rapports médicaux internes de l'assurance · Constatation manifestement inexacte des faits
- 9C_603/202314.03.2024Révision de la rente · Changement important de l'état de santé · Appréciation des preuves
- 9C_6/202312.03.2024Maintien de l'assurance provisoire selon l'art. 26a LPP · Interprétation conforme à la constitution · Réadaptation de bénéficiaires de rente
- 8C_377/202311.03.2024Rente d'invalidité · arbitraire dans l'appréciation des preuves · Capacité de travail
- ATF 150 V 6706.03.2024Art. 16 LPGA ; détermination des revenus sans et avec invalidité sur la base de l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) publiée par l'Office fédéral de la statistique; base statistique déterminante en cas de mise en oeuvre d'une expertise judiciaire avec allocation d
- 8C_166/202306.03.2024Révision de la rente · Rente d'invalidité échelonnée · comparaison des revenus
- 8C_305/202329.02.2024Rente d'invalidité · Marché équilibré du travail · Assuré proche de l'âge de la retraite
- 8C_534/202329.02.2024Révision de la rente · Indicateurs standard pour les troubles psychiques · Appréciation des rapports médicaux
- 8C_284/202328.02.2024assurance-invalidité · Rente d'invalidité · Droit d'être entendu
- 8C_615/202328.02.2024Gain assuré · Rechute · Révision
- 8C_552/202327.02.2024Notion d'invalidité · Incapacité de travail · Incapacité de gain
- 8C_424/202321.02.2024Rente transitoire · Clôture du cas · Mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité
- 8C_653/202321.02.2024Révision de la rente d'invalidité · Force probante des expertises médicales · Aggravation
- 9C_755/202320.02.2024assurance-invalidité · Révision AI · Force probante des expertises médicales
- 8C_396/202319.02.2024Assistance judiciaire · Valeur probante des rapports et expertises médicales · Maxime d'office
- 8C_360/202306.02.2024rente d'invalidité de l'assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Révision de la rente d'invalidité
- 9C_291/202330.01.2024Révision des prestations durables · Force probante des expertises médicales · Droit d'être entendu
- 9C_585/202325.01.2024Révision de la rente · Base de comparaison déterminante · Réadaptation professionnelle
- 8C_92/202318.01.2024Activité raisonnablement exigible · Révision de la rente d'invalidité · garagiste
- 8C_171/202317.01.2024rechute et séquelles tardives · Causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_363/202312.01.2024Conditions de recevabilité · Recours en matière de droit public · Droit d'être entendu
- 8C_574/202309.01.2024assurance-invalidité · Révision · Force probante des rapports médicaux
- 9C_311/202309.01.2024Droit d'être entendu · arbitraire dans l'appréciation des preuves · Rente d'invalidité
- 8C_611/202305.01.2024Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Droit d'être entendu
- 9C_553/202203.01.2024Révision de la rente · Aggravation · Reconsidération
- 8C_408/202313.12.2023Rente d'invalidité · Révision de la rente d'invalidité · revenu sans invalidité
- 8C_75/202313.12.2023Recours en matière de droit public · Droit intertemporel · Invalidité et incapacité de gains
- 9C_395/202311.12.2023Révision de la rente d'invalidité pour aggravation · Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Prise en charge des frais d'expertise médicale par l'assureur