art. 17 al. 1 LPGA
2 026 arrêts portant exactement sur cette disposition · 2 027 y compris alinéas et lettres · Page 25/41
Comme norme- 9C_708/201411.12.2014Appréciation des preuves · Établissement des faits · Recours en matière de droit public
- 8C_709/201402.12.2014Révision de la rente · Degré d'invalidité · Capacité de travail
- 9C_217/201402.12.2014Rente d'invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux
- ATF 140 V 55801.12.2014Art. 17 al. 1 LPGA ; art. 87 al. 1 RAI ; art. 26 al. 2 LPGA ; début de l'obligation de payer des intérêts moratoires dans un cas de révision d'office d'une rente. Dans un cas de révision d'office confirmant la rente d'invalidité en cours, éventuellement après que l'office AI avai
- 9C_427/201401.12.2014Reconsidération · Révision de la rente
- 8C_441/201425.11.2014Reconsidération · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
- ATF 140 V 51421.11.2014Art. 53 al. 2 LPGA ; reconsidération d'une décision. L'administration est en droit de revenir sur une décision manifestement erronée par la voie de la reconsidération même dix ans après son prononcé (consid. 3). Art. 17 al. 1 et art. 53 al. 2 LPGA ; reconsidération d'une décisio
- 8C_424/201321.11.2014Reconsidération · Révision de la rente · Révision procédurale
- 8C_576/201420.11.2014Révision de la rente · Garantie de la situation acquise · office AI
- 8C_348/201417.11.2014Révision matérielle de la rente · Révision procédurale · Reconsidération
- 9C_337/201417.11.2014Trouble de stress post-traumatique · Révision de la rente · Reconsidération
- 8C_662/201412.11.2014Révision de la rente · Révision procédurale · Valeur probante des rapports médicaux
- 9C_25/201412.11.2014Force probante des expertises médicales · Réinsertion autonome · comparaison des revenus
- 8C_264/201405.11.2014Révision de la rente · Nouvelle demande · Trouble somatoforme douloureux
- ATF 141 V 1524.10.2014Art. 28a al. 3 LAI en lien avec l' art. 27 RAI ; définition des travaux habituels dans le cadre de la méthode mixte d'évaluation de l'invalidité. Activité lucrative et travaux habituels non rémunérés sont en principe complémentaires dans le cadre de la méthode mixte. La proportio
- 9C_412/201420.10.2014Révision de la rente d'invalidité · Mesures de réadaptation professionnelle · comparaison des revenus
- 8C_483/201417.10.2014Révision de la rente · 6e révision de l'AI · Syndrome douloureux des tissus mous
- 9C_408/201410.10.2014Révision de la rente · trouble somatoforme douloureux persistant · Épisode dépressif moyen
- 9C_555/201409.10.2014Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · Révision de la rente d'invalidité · Établissement des faits et appréciation des preuves
- 8C_367/201407.10.2014Révision de la rente · Revenu hypothétique · revenu d'invalide
- 9C_274/201430.09.2014Révision de la rente d'invalidité · Tableaux cliniques syndromaux sans cause organique établie · Trouble somatoforme douloureux
- 9C_125/201425.09.2014Révision de la rente · Amélioration de l'état de santé · Appréciation des preuves
- 9C_312/201419.09.2014Droit d'être entendu · Procédure de préavis · Valeur probante des expertises
- 9C_393/201418.09.2014Rente d'invalidité · Offensichtliche Unrichtigkeit · Maxime d'office
- 9C_495/201417.09.2014Rente d'invalidité · Réexamen sans conditions · Tableaux cliniques syndromaux
- 8C_204/201409.09.2014Révision de la rente d'invalidité · Allocation pour impotent · Force probante des expertises médicales
- 8C_168/201405.09.2014Révision de la rente · Force probante des expertises médicales · Constatation manifestement inexacte des faits
- 9C_31/201405.09.2014
- 8C_274/201403.09.2014Reconsidération · Révision d'une décision de rente · Droit d'être entendu
- 8C_327/201403.09.2014Évaluation de l'invalidité · Suppression de rente par voie de révision · Appréciation des preuves
- 8C_387/201403.09.2014Révision de la rente · Force probante des expertises médicales · Constatation manifestement inexacte des faits
- 9C_121/201403.09.2014Révision de la rente selon la disposition finale de la 6e révision de l'AI (premier paquet de mesures) · Reconsidération · Substitution de motifs
- 9C_450/201403.09.2014Rente d'invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Expertise médicale
- 8C_344/201427.08.2014assurance-invalidité · Révision de la rente · Droit d'être entendu
- 8C_555/201426.08.2014Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
- 9C_379/201426.08.2014Révision de la rente · Substitution de motifs · Droit d'être entendu
- 8C_339/201420.08.2014Droit d'être entendu · Révision de la rente · Valeur probante des expertises médicales
- 9C_10/201420.08.2014assurance-invalidité · Révision de la rente · Reconsidération
- 8C_349/201418.08.2014Reconsidération · Révision procédurale · Révision de la rente
- 8C_320/201414.08.2014Nouvelle demande selon l'art. 87 RAI · Révision de la rente · Invalidité
- 8C_351/201414.08.2014Révision d'une rente d'invalidité · Force probante des expertises médicales · Tabellenlohnabzug
- 8C_534/201413.08.2014Révision de la rente · Force probante des expertises médicales · Mesures de réadaptation après un longue durée de rente
- 9C_70/201412.08.2014Évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus · Tableau clinique syndromal sans étiologie pathogénétique claire
- 9C_414/201431.07.2014Rente d'invalidité · Méthode mixte · Maxime d'office
- 9C_178/201429.07.2014Droit d'être entendu · Révision de la rente · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité
- 9C_573/201329.07.2014Révision de la rente d'invalidité · Nouvelle demande · sphère uro-génitale
- 9C_330/201423.07.2014assurance-invalidité · Révision de la rente · Trouble somatoforme douloureux
- 8C_267/201421.07.2014Révision de la rente · Appréciation des rapports médicaux · Changement important des circonstances
- 9C_421/201421.07.2014Nouvelle demande · Révision de la rente · Trouble de stress post-traumatique
- 9C_577/201318.07.2014Révision de la rente · Degré d'invalidité · Changement de l'état de santé