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art. 17 al. 1 LPGA

2 026 arrêts portant exactement sur cette disposition · 2 027 y compris alinéas et lettres · Page 23/41

Comme norme
  1. 9C_317/201520.10.2015Reconsidération · Erreur manifeste · Trouble somatoforme douloureux persistant
  2. 9C_127/201515.10.2015Droit d'être entendu · Révision de la rente d'invalidité · Suppression de rente selon disp. trans. LAI
  3. 8C_420/201512.10.2015Arrêt de renvoi qualifié de décision finale · Révision de la rente · comparaison des revenus
  4. 8C_303/201508.10.2015Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Trouble somatoforme douloureux
  5. 8C_162/201530.09.2015Révision de la rente · Force probante des expertises médicales · Base de comparaison en cas de révision de rente
  6. 9C_71/201529.09.2015Révision de la rente · Appréciation des preuves des expertises médicales · Maxime d'office
  7. 9C_93/201529.09.2015Changement de l'état de santé au sens de la révision · Trouble somatoforme douloureux · Atteinte à la santé indépendante (dépression)
  8. 9C_393/201528.09.2015Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Jurisprudence sur la surmontabilité
  9. 8C_491/201524.09.2015Révision de la rente d'invalidité · Révision de la rente d'invalidité selon lit. a disp. fin. · Jurisprudence sur la surmontabilité
  10. 9C_403/201523.09.2015Prévoyance professionnelle · Autorité de la chose jugée · Méthode mixte
  11. 8C_431/201522.09.2015Renversement du fardeau de la preuve en cas de refus de coopérer · Révision de la rente · Obligation de collaborer de la personne assurée
  12. 8C_370/201517.09.2015Révision de la rente · Suppression de rente selon lit. a al. 1 disp. trans. LAI · Valeur probante des rapports médicaux
  13. 9C_526/201511.09.2015
  14. 9C_843/201404.09.2015Révision de la rente · assurance-invalidité · Trouble somatoforme douloureux persistant
  15. 9C_858/201403.09.2015Droit d'être entendu · Force probante des rapports médicaux · Révision de la rente d'invalidité
  16. 8C_406/201531.08.2015Recours en matière de droit public · Révision de la rente · Nouvelle demande
  17. 8C_335/201526.08.2015Révision de la rente · Degré d'invalidité · Établissement des faits
  18. 8C_606/201426.08.2015Assurance-accidents · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
  19. 8C_143/201520.08.2015Révision de la rente d'invalidité · Changement important du degré d'invalidité · Abus de droit
  20. 8C_347/201520.08.2015Reconsidération · Maxime d'office · Évaluation de l'invalidité
  21. 9C_245/201519.08.2015Nullité des actes administratifs · Reconsidération · Rente d'invalidité
  22. 9C_503/201419.08.2015Révision de la rente · obligation de diminuer le dommage · Méthode mixte
  23. 8C_269/201518.08.2015Révision de la rente · Octroi rétroactif de la rente · Force probante des expertises médicales
  24. 9C_193/201507.08.2015Révision de la rente · Méthode mixte · Base de comparaison
  25. 8C_131/201506.08.2015Révision de la rente · Reconsidération · Substitution de motifs
  26. 8C_501/201405.08.2015Assurance-accidents · Rechute · Lien de causalité
  27. 9C_253/201513.07.2015Rente d'invalidité · Tableau clinique syndromal sans étiologie pathogénétique claire · Trouble somatoforme douloureux
  28. 9C_104/201503.07.2015Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Capacité résiduelle de travail
  29. 9C_156/201501.07.2015Reconsidération · Révision · Évaluation de l'invalidité
  30. 9C_173/201529.06.2015Reconsidération · Erreur manifeste · Évaluation de l'invalidité
  31. 8C_257/201526.06.2015Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Force probante des expertises médicales
  32. 9C_67/201523.06.2015Révision de la rente · Degré d'invalidité · Appréciation des rapports médicaux
  33. 9C_82/201523.06.2015Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves des expertises médicales · canton d'Argovie
  34. 9C_882/201423.06.2015Reconsidération · Révision
  35. 9C_24/201519.06.2015Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves en cas d'expertise judiciaire · Interdiction de l'arbitraire
  36. 9C_23/201517.06.2015Révision de la rente · Restitution de prestations indûment perçues · Obligation de motiver
  37. 9C_457/201416.06.2015Révision d'une rente d'invalidité · Reconsidération · Prévoyance liée
  38. 9C_869/201415.06.2015Prestations d'invalidité de la prévoyance professionnelle · Procédure de révision dans l'assurance-invalidité · Obligation de motiver
  39. ATF 141 V 38511.06.2015Let. a des dispositions finales de la modification du 18 mars 2011 de la LAI (6 e révision de l'AI, premier volet). Dans l'hypothèse où une rente est supprimée en se fondant à tort sur l' art. 17 al. 1 LPGA plutôt qu'en se conformant à la let. a al. 1 des dispositions finales de
  40. 9C_754/201411.06.2015Révision de la rente d'invalidité · Mesures de reclassement · Maintien du versement de la rente d'invalidité
  41. 9C_212/201509.06.2015Révision de la rente d'invalidité · Déduction liée à l'invalidité · revenu sans invalidité
  42. 8C_238/201401.06.2015Révision de la rente · comparaison des revenus · revenu sans invalidité
  43. 8C_275/201529.05.2015Assistance judiciaire · Frais de procédure · Révision de la rente
  44. 8C_29/201528.05.2015Révision de la rente · Question du statut · Méthode mixte
  45. 8C_685/201422.05.2015Révision de la rente · Question du statut · Méthode d'évaluation de l'invalidité
  46. 9C_3/201520.05.2015Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Limitation dans le temps de la rente
  47. 9C_69/201519.05.2015Révision de la rente · Valeur probante des expertises médicales · Établissement des faits
  48. 8C_710/201412.05.2015Révision de la rente · Valeur probante des expertises médicales · revenu d'invalide
  49. 8C_920/201412.05.2015Révision de la rente · Observation · Force probante des expertises médicales
  50. 8C_114/201506.05.2015Reconsidération · Erreur manifeste · Évaluation de l'invalidité