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art. 17 al. 1 LPGA

2 026 arrêts portant exactement sur cette disposition · 2 027 y compris alinéas et lettres · Page 24/41

Comme norme
  1. 8C_779/201406.05.2015Révision procédurale · Reconsidération · Révision de la rente
  2. 9C_141/201501.05.2015Reconsidération · Erreur manifeste · Révision de la rente
  3. 9C_770/201401.05.2015Révision de la rente d'invalidité · Contrôle des faits par le Tribunal fédéral · Arbitraire (dans la constatation des faits)
  4. 9C_204/201529.04.2015Révision de la rente · Valeur probante de l'expertise pluridisciplinaire · Déduction liée à l'invalidité
  5. 9C_722/201429.04.2015Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Évaluation de l'invalidité
  6. 9C_919/201429.04.2015Révision de la rente · Trouble somatoforme douloureux · Comorbidité psychique
  7. 9C_64/201527.04.2015Tableaux cliniques syndromaux sans cause organique établie · Révision de rente selon disp. fin. LAI · Mesures de réinsertion selon l'art. 8a LAI
  8. 8C_133/201522.04.2015Révision de la rente · Degré d'invalidité · Établissement des faits
  9. 8C_73/201515.04.2015Reconsidération · Révision · Évaluation de l'invalidité
  10. 9C_676/201402.04.2015Révision de la rente · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus
  11. 9C_106/201501.04.2015Rente d'invalidité · 6e révision AI premier train de mesures · Tableau clinique syndromal sans étiologie pathogénétique claire
  12. 9C_604/201431.03.2015Effet contraignant de la décision AI pour la prévoyance professionnelle · Révision de la rente d'invalidité · Prévoyance surobligatoire
  13. 9C_786/201431.03.2015Révision de la rente · Reconsidération · Erreur manifeste
  14. 8C_673/201427.03.2015Révision de la rente · Nouvelle demande · Incapacité de gain
  15. 8C_780/201425.03.2015Révision de la rente · Force probante des rapports médicaux · Maxime d'office
  16. 8C_792/201423.03.2015Appréciation anticipée des preuves · Critique appellatoire · Déduction sur le salaire de référence
  17. 9C_863/201423.03.2015Révision de rentes d'invalidité · Valeur probante des expertises · Tableau clinique syndromal sans étiologie pathogénétique claire
  18. 8C_28/201517.03.2015Révision de la rente · Force probante des expertises médicales · arbitraire dans l'appréciation des preuves
  19. 9C_872/201417.03.2015Révision de la rente d'invalidité · Tableau clinique syndromal sans étiologie pathogénétique claire · Trouble somatoforme douloureux
  20. 8C_680/201416.03.2015Reconsidération · assurance-invalidité · Erreur manifeste
  21. 9C_735/201410.03.2015Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · revenu sans invalidité
  22. 8C_872/201403.03.2015Révision de la rente · Nouvelle demande · Appréciation des preuves
  23. 9C_873/201425.02.2015Révision de la rente d'invalidité · arbitraire · Appréciation des preuves
  24. 9C_799/201420.02.2015Révision de la rente · Fatigue liée au cancer · Appréciation des preuves
  25. 8C_771/201419.02.2015Révision de rente selon la disposition finale de la LAI · Force probante des rapports médicaux · Rente d'invalidité
  26. 8C_848/201419.02.2015Révision de la rente · Appréciation des preuves · Incapacité de travail
  27. 9C_453/201417.02.2015Indépendant · revenu d'invalide · Établissement des faits
  28. 9C_189/201412.02.2015Révision de la rente · Droit acquis · Recours
  29. 8C_787/201405.02.2015Rente d'invalidité · Priorité de la réadaptation · Capacité de travail
  30. 8C_705/201404.02.2015Révision de la rente · Méthode mixte · Trouble somatoforme douloureux
  31. 9C_645/201404.02.2015Révision de la rente · Réinsertion autonome · Déduction sur le revenu liée au handicap
  32. 8C_777/201428.01.2015Révision de la rente · Nouvelle demande · comparaison des revenus
  33. 9C_490/201423.01.2015débats publics · Révision de la rente · Question du statut
  34. 9C_692/201422.01.2015Reconsidération · Maxime d'office · Erreur manifeste
  35. ATF 141 V 921.01.2015Art. 17 al. 1 LPGA ; révision de la rente. Lorsque les faits déterminants pour le droit à la rente se sont modifiés au point de faire apparaître un changement important de l'état de santé motivant une révision, le degré d'invalidité doit être fixé à nouveau sur la base d'un état
  36. 8C_237/201421.01.2015Révision de la rente · Droit d'être entendu · Administration des preuves
  37. ATF 141 V 12716.01.2015Art. 23 ss LPP ; art. 17 al. 1 LPGA ; adaptation de prestations d'invalidité de la prévoyance professionnelle. Une modification significative au sens de l' art. 17 al. 1 LPGA du statut fixé selon le droit applicable en matière d'assurance-invalidité ou de la part de l'activité lu
  38. 9C_354/201416.01.2015Prescription de la créance · Abus de droit · Interprétation du contrat
  39. 9C_641/201416.01.2015Droit d'être entendu · Droit de réplique · Rente d'invalidité
  40. 8C_748/201409.01.2015Reconsidération · Révision · Nouvelle demande
  41. 9C_861/201409.01.2015Nouvelle demande · Révision de la rente · Appréciation des preuves
  42. 8C_516/201406.01.2015Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Assistance judiciaire
  43. 9C_821/201429.12.2014Appréciation des preuves et force probante des expertises médicales · Incapacité de travail et évaluation de l'invalidité · assurance-invalidité
  44. 8C_586/201422.12.2014Droit d'être entendu · Révision de la rente · Question du statut
  45. 8C_618/201419.12.2014Révision de la rente · Reconsidération · Causalité adéquate
  46. 9C_646/201417.12.2014Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des expertises
  47. 9C_6/201415.12.2014Reconsidération · Erreur manifeste · Droit d'être entendu
  48. 8C_698/201411.12.2014Révision de la rente · Droit d'être entendu · Trouble somatoforme douloureux
  49. 9C_643/201411.12.2014Révision de la rente · Méthode mixte · Force probante des expertises médicales
  50. 9C_691/201411.12.2014Allocation pour impotent · Accompagnement dans les actes ordinaires de la vie · Six actes ordinaires de la vie