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art. 17 al. 1 LPGA

2 026 arrêts portant exactement sur cette disposition · 2 027 y compris alinéas et lettres · Page 30/41

Comme norme
  1. 8C_1025/201213.03.2013Révision de la rente · Degré d'invalidité · Période déterminante
  2. 8C_853/201206.03.2013Révision de la rente · Appréciation des preuves des expertises médicales · Droit d'être entendu
  3. 8C_862/201206.03.2013Révision de la rente · Reconsidération · Appréciation des preuves
  4. 9C_851/201205.03.2013Révision de la rente · Appréciation des preuves · Observation en droit des assurances sociales
  5. 9C_798/201222.02.2013Révision de la rente · Appréciation des preuves des expertises médicales · Droit d'être entendu
  6. 8C_661/201215.02.2013Invalidité · Rente d'invalidité · Révision de la rente
  7. 9C_848/201214.02.2013Révision de la rente d'invalidité · Changement de statut · Évaluation de l'invalidité
  8. 9C_118/201213.02.2013Recours en matière de droit public · Prestations d'invalidité de la prévoyance professionnelle · Immutabilité des prestations de rente
  9. 8C_806/201212.02.2013rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Degré d'invalidité · comparaison des revenus
  10. 8C_743/201204.02.2013Révision de la rente · Nouvelle demande · Capacité de travail
  11. 9C_32/201223.01.2013Rente d'invalidité · Révision de la rente · Force probante des expertises médicales
  12. 8C_877/201221.01.2013Révision de la rente · Droit d'être entendu · Appréciation des preuves
  13. 8C_734/201214.12.2012Obligation de collaborer de la personne assurée lors des investigations · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · stress post-traumatique
  14. 8C_549/201212.12.2012Révision de la rente · Révision procédurale · Assurance-accidents
  15. 8C_409/201210.12.2012Révision de la rente · comparaison des revenus · Appréciation des rapports médicaux
  16. 9C_613/201207.12.2012Révision de la rente · comparaison des revenus · Appréciation des preuves des rapports médicaux
  17. 9C_638/201207.12.2012Évaluation de l'invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves
  18. 9C_427/201205.12.2012Révision de la rente · Reconsidération · Nouvel examen complet du droit à la rente
  19. 8C_712/201230.11.2012Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Appréciation anticipée des preuves
  20. 9C_628/201226.11.2012Rente d'invalidité · Nouvelle demande · Évaluation de l'invalidité
  21. 9C_280/201223.11.2012Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Incapacité de gain
  22. 8C_793/201222.11.2012Rente d'invalidité · Révision de la rente · Reconsidération
  23. 8C_719/201219.11.2012Rente d'invalidité · Révision de la rente · Trouble psychique
  24. 9C_416/201219.11.2012Révision de la rente · Droit d'être entendu · Appréciation des preuves
  25. 9C_446/201216.11.2012Rente d'invalidité · Révision de la rente · Méthode de comparaison des revenus
  26. 9C_503/201212.11.2012Droit d'être entendu · Révision de la rente d'invalidité · Reconsidération
  27. 8C_459/201208.11.2012Révision de la rente · Changement de l'état de santé · Force probante des expertises médicales
  28. 9C_396/201230.10.2012Reconsidération · Révision de la rente d'invalidité · Erreur manifeste
  29. 9C_245/201229.10.2012Violation de l'obligation d'annoncer · Restitution de prestations indûment perçues · Révision de la rente
  30. 9C_724/201229.10.2012Révision de la rente · Reconsidération · Droit d'être entendu
  31. 8C_373/201225.10.2012Appréciation des rapports médicaux · Révision de la rente · Assurance-accidents
  32. 8C_475/201225.10.2012Révision de la rente · Reconsidération · Appréciation des preuves
  33. 9C_711/201225.10.2012Préjudice irréparable · Décision incidente · Effet suspensif
  34. 8C_460/201224.10.2012Appréciation des preuves · Obligation de motiver le recours · Révision de la rente
  35. 9C_344/201224.10.2012Nouvelle demande de rente d'invalidité · Mesures de réadaptation médicale · Valeur probante d'une expertise médicale
  36. 9C_572/201218.10.2012Révision de la rente · Force probante des expertises médicales · Mesures de réadaptation
  37. 8C_842/201116.10.2012Trouble somatoforme douloureux persistant · Dysthymie · revenu d'invalide
  38. 9C_436/201216.10.2012Révision de la rente · Établissement des faits · Offensichtliche Unrichtigkeit
  39. 9C_343/201211.10.2012Révision procédurale · Révision matérielle · Reconsidération
  40. 8C_422/201205.10.2012Révision de la rente · Mesures de réadaptation professionnelle · Volonté de réinsertion
  41. 9C_657/201103.10.2012Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Révision de la rente
  42. 9C_492/201225.09.2012Observation dans l'assurance-invalidité · Nécessité objective de l'observation · Proportionnalité de l'observation
  43. 9C_530/201221.09.2012Révision de la rente · Reconsidération · comparaison des revenus
  44. 8C_141/201218.09.2012Révision de la rente d'invalidité · Restitution de prestations d'assurance sociale · Reconsidération
  45. 9C_63/201217.09.2012Révision de la rente · Invalidité · Incapacité de travail
  46. 8C_361/201211.09.2012Révision de la rente · Appréciation des preuves · Incapacité de travail
  47. 9C_252/201207.09.2012Révision de la rente · Appréciation des rapports médicaux · Droit d'être entendu
  48. 8C_263/201231.08.2012Reconsidération · Révision · Révision de la rente
  49. 9C_285/201231.08.2012Révision de la rente · Droit intertemporel
  50. 9C_949/201130.08.2012Révision de la rente · Maxime d'office · Expertise médicale