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art. 17 al. 1 LPGA

2 026 arrêts portant exactement sur cette disposition · 2 027 y compris alinéas et lettres · Page 34/41

Comme norme
  1. 9C_675/201030.11.2010Révision de la rente d'invalidité · Question de la réadaptation · Réinsertion autonome
  2. 8C_747/201029.11.2010
  3. 8C_493/201022.11.2010Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Appréciation anticipée des preuves
  4. 9C_721/201015.11.2010Révision de la rente · comparaison des revenus · Déduction sur le salaire de référence
  5. 8C_769/201012.11.2010Révision de la rente · Reconsidération · Trouble somatoforme douloureux
  6. 8C_359/201010.11.2010Allocation pour impotent · Accompagnement dans les actes ordinaires de la vie · Maxime d'office
  7. 9C_768/201010.11.2010Reconsidération · Erreur manifeste · Rente d'invalidité
  8. 9C_307/201028.10.2010Révision de la rente · Rente d'invalidité · Appréciation des preuves
  9. 8C_301/201027.10.2010Révision de la rente · Nouvelle demande · Évaluation de l'invalidité
  10. 9C_369/201025.10.2010Autorité de la chose jugée des décisions en matière de rentes · Nouveau cas d'assurance · Rente d'invalidité
  11. 9C_604/201022.10.2010Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves · Libre appréciation des preuves
  12. 9C_331/201015.10.2010Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Appréciation anticipée des preuves
  13. 9C_586/201015.10.2010Révision de la rente · Changement important des circonstances · Moment de comparaison
  14. 9C_206/201008.10.2010Droit aux novas dans la procédure devant le Tribunal fédéral · Appréciation des preuves et libre appréciation des preuves · canton de Saint-Gall
  15. 8C_538/201029.09.2010Procédure de révision de la rente d'invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  16. 8C_945/200923.09.2010Révision de la rente · Invalidité · Incapacité de gain
  17. 9C_203/201021.09.2010Révision de la rente · Reconsidération · Évaluation de l'invalidité
  18. 8C_85/201013.09.2010Assurance militaire · Rente d'invalidité de l'assurance militaire · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  19. 9C_163/200910.09.2010
  20. 9C_768/200910.09.2010Révision de la rente d'invalidité · Réadaptation avant rente · Réinsertion autonome
  21. 9C_771/200910.09.2010Révision de la rente d'invalidité · Importance de la dernière décision entrée en force pour le moment de comparaison · Protection de la confiance lors de la révision de la rente
  22. 9C_570/201008.09.2010Violation de l'obligation d'annoncer · Suppression rétroactive de la rente · Négligence légère
  23. 9C_352/201030.08.2010Rente d'invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Révision de la rente d'invalidité
  24. 9C_457/201030.08.2010Rente d'invalidité · Révision de la rente · Maxime d'office
  25. 9C_916/200930.08.2010Motifs de révision dans l'assurance-invalidité · obligation de diminuer le dommage · Exigibilité de la capacité de travail résiduelle
  26. 9C_71/201027.08.2010Droit d'être entendu · arbitraire · Appréciation des preuves
  27. 8C_1069/200926.08.2010Révision procédurale · Faits nouveaux importants · Rente d'invalidité
  28. 8C_302/201025.08.2010Révision procédurale · Délai de la révision · Droit à la rente
  29. 9C_461/201016.08.2010Révision de la rente · Date de référence · Force probante des expertises médicales
  30. 9C_181/201012.08.2010Reconsidération · Révision · Erreur manifeste
  31. 9C_50/201006.08.2010Révision de la rente · Invalidité · Âge comme motif de révision
  32. 9C_1059/200904.08.2010Nouvelle demande à l'assurance-invalidité · Révision d'une décision en matière de rente · Valeur probante des rapports médicaux
  33. 9C_433/201004.08.2010Rente d'invalidité · Procédure de révision · Évaluation de l'invalidité
  34. 8C_328/201030.07.2010Assurance-accidents · rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité
  35. 8C_920/200922.07.2010Révision de la rente · Reconsidération · Révision procédurale
  36. 9C_613/200922.07.2010Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Évaluation de l'invalidité
  37. 8C_222/201019.07.2010Révision de la rente · Force probante des expertises médicales · Maxime d'office
  38. 8C_520/201009.07.2010assurance-invalidité · Révision de la rente · Appréciation anticipée des preuves
  39. 9C_922/200909.07.2010Révision de la rente d'invalidité · Droit d'être entendu · Appréciation des preuves
  40. 9C_876/200906.07.2010Révision de la rente d'invalidité · Force probante des expertises médicales · Libre appréciation des preuves
  41. 9C_421/201001.07.2010Reconsidération · Erreur manifeste · Évaluation de l'invalidité chez les indépendants
  42. 9C_247/201025.06.2010Reconsidération · Rente d'invalidité · Degré d'invalidité
  43. 9C_422/201023.06.2010Révision d'une rente d'invalidité · Incapacité de travail · Appréciation des preuves
  44. 9C_921/200922.06.2010Recours en matière de droit public · Révision d'une rente d'invalidité · Force probante des rapports médicaux
  45. 9C_371/201021.06.2010Rente d'invalidité · Révision de la rente · comparaison des revenus
  46. 8C_72/201017.06.2010Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Appréciation anticipée des preuves
  47. 8C_1070/200911.06.2010Assurance-accidents · Révision de la rente · Force probante des rapports médicaux
  48. 9C_350/201011.06.2010Reconsidération · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Rapport d'enquête ménage
  49. 9C_996/200910.06.2010Révision de la rente · Changement de la capacité de travail · Appréciation des preuves
  50. 8C_109/201008.06.2010assurance-invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Force probante des expertises médicales