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art. 17 al. 1 LPGA

2 026 arrêts portant exactement sur cette disposition · 2 027 y compris alinéas et lettres · Page 33/41

Comme norme
  1. 9C_223/201103.06.2011Révision de la rente · Statut professionnel · Degré d'invalidité
  2. 9C_145/201130.05.2011Révision de la rente · Exigibilité de la capacité de travail résiduelle
  3. 8C_77/201126.05.2011Rente d'invalidité · comparaison des revenus · Révision de la rente
  4. 8C_35/201124.05.2011Droit d'être entendu · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
  5. 9C_996/201005.05.2011Jonction de procédures · Droit d'être entendu · Droit de réplique
  6. 8C_953/201029.04.2011Évaluation de l'invalidité · Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux
  7. 8C_102/201127.04.2011Demande de récusation · Droit d'être entendu · Notion d'invalidité
  8. 9C_228/201026.04.2011Révision de la rente d'invalidité · Réadaptation avant rente · Interaction dans le calcul de l'invalidité mixte
  9. 8C_49/201112.04.2011Révision de la rente · Degré d'invalidité · Force probante des expertises médicales
  10. 9C_624/201006.04.2011Révision d'une rente d'invalidité · Reconsidération d'une décision de rente · Inexactitude manifeste d'une décision
  11. 8C_947/201001.04.2011
  12. 9C_492/201031.03.2011Révision de la rente · Degré d'invalidité · Force probante des expertises médicales
  13. 9C_1031/201030.03.2011Révision d'une rente d'invalidité · Erreur manifeste · Évaluation de l'invalidité
  14. 9C_81/201128.03.2011Recours en matière de droit public · assurance-invalidité · Révision
  15. 8C_668/201015.03.2011Révision de la rente · Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
  16. 8C_362/201011.03.2011Révision de la rente · Trouble somatoforme douloureux · Force probante des expertises médicales
  17. 8C_764/201010.03.2011Révision de la rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Lien de causalité en cas de rechute et de séquelles tardives · Force probante des expertises médicales et des rapports privés
  18. 9C_998/201008.03.2011Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Établissement des faits
  19. 9C_74/201107.03.2011Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité par la comparaison des revenus · carcinome de l'hypopharynx
  20. 8C_671/201025.02.2011Rente d'invalidité · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  21. 9C_1054/201025.02.2011Révision de la rente d'invalidité · Force probante des expertises médicales · Hépatite C
  22. 9C_708/201025.02.2011Rente d'invalidité · Révision de la rente · Capacité de travail
  23. 9C_694/201023.02.2011Révision de la rente · Mesures de réadaptation · Capacité résiduelle de travail médico-théorique
  24. 9C_412/201022.02.2011Révision · Reconsidération · Nouvelle demande
  25. 8C_244/201018.02.2011Révision de la rente · Lien de causalité naturelle · Fardeau de la preuve
  26. 8C_829/201016.02.2011Constatation de l'atteinte à la santé · Valeur probante des rapports médicaux et des expertises médicales · Déduction liée à l'invalidité
  27. 8C_989/201016.02.2011Révision de la rente · Droit d'être entendu · Maxime d'office
  28. 8C_607/201010.02.2011Reformatio in peius · Effet contraignant des décisions de renvoi · Causalité de l'accident
  29. 9C_617/201010.02.2011Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Déduction liée à l'invalidité
  30. 8C_914/201007.02.2011Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  31. 9C_928/201007.02.2011Révision de la rente · Reconsidération · Maxime d'office
  32. 9C_831/201003.02.2011Force probante des expertises médicales · Cumul de facteurs de maladie · Éclaircissement lié à l'exercice d'une activité lucrative et mesures de réadaptation
  33. 9C_368/201031.01.2011Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des rapports médicaux · Maxime d'office
  34. 9C_547/201026.01.2011Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Force probante des expertises médicales
  35. 8C_799/201025.01.2011Reconsidération · Prestations de l'assurance-accidents · pied en équin
  36. 9C_882/201025.01.2011Révision de la rente · comparaison des revenus · Droit d'être entendu
  37. 8C_530/201024.01.2011Décision partielle · Décision incidente · arrêt de renvoi
  38. 8C_556/201024.01.2011Droit d'être entendu · Prévoyance professionnelle · Rente de l'assurance-invalidité
  39. 9C_529/201024.01.2011Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Degré d'invalidité
  40. 8C_892/201010.01.2011Révision de la rente · Assurance-accidents · Valeur probante des rapports médicaux
  41. 9C_685/201007.01.2011Réduction de la rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux persistant · Abattement pour raisons de santé sur le salaire statistique
  42. 9C_933/201005.01.2011Rente d'invalidité · Révision de la rente · comparaison des revenus
  43. 8C_558/201027.12.2010Recours en matière de droit public · Révision de la rente · Reconsidération
  44. 9C_288/201022.12.2010Droit d'être entendu / Égalité de traitement · Effet suspensif · Changement notable de circonstances (art. 17 LPGA)
  45. 9C_621/201022.12.2010Reconsidération · Révision · Rente d'invalidité
  46. 8C_644/201017.12.2010arrêt de renvoi · Préjudice irréparable · assurance-invalidité
  47. 8C_754/201016.12.2010Rente d'invalidité · Révision de la rente · Incapacité de travail
  48. 8C_439/201013.12.2010Révision de la rente · Causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité
  49. 9C_808/201007.12.2010Révision de la rente d'invalidité · Mesures d'intégration pour la préparation à la réadaptation professionnelle
  50. 8C_360/201030.11.2010Recours en matière de droit public · Objet du recours · objet du litige