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art. 17 al. 1 LPGA

2 026 arrêts portant exactement sur cette disposition · 2 027 y compris alinéas et lettres · Page 32/41

Comme norme
  1. 8C_433/201107.02.2012Appréciation des preuves · Expertise médicale · Réquisition de preuve
  2. 8C_815/201107.02.2012Révision de la rente · Reconsidération · Établissement manifestement inexact des faits
  3. 9C_701/201103.02.2012Révision de la rente · Appréciation des preuves · Maxime d'office
  4. 9C_932/201103.02.2012Révision de la rente d'invalidité · Boucher · hanche
  5. 8C_864/201101.02.2012Révision de la rente d'invalidité · Évaluation du taux d'invalidité · Détermination du revenu sans invalidité
  6. 9C_726/201101.02.2012Révision de la rente · Point de référence temporel dans la révision de la rente · Enquête ménagère
  7. 8C_676/201131.01.2012Droit d'être entendu · Qualité de partie · Révision de la rente
  8. 9C_173/201131.01.2012Objet de la contestation · Élargissement du procès au-delà de l'objet de la contestation · Révision de la rente d'invalidité
  9. 9C_896/201131.01.2012Révision de la rente · Révision procédurale · Reconsidération
  10. 9C_964/201125.01.2012Révision de la rente d'invalidité · Force probante des expertises médicales · Indépendance de l'experte
  11. 9C_518/201118.01.2012Rente de l'assurance-invalidité · Calcul du degré d'invalidité en cas d'activité à temps partiel · Révision de la rente d'invalidité
  12. 9C_806/201105.01.2012Révision de la rente · Valeur probante de l'expertise · Maxime d'office
  13. 8C_647/201104.01.2012Révision de la rente · Reconsidération · Appréciation des preuves
  14. 9C_857/201104.01.2012Révision de la rente · Procédure de nouvelle demande · Unentgeltliche Prozessführung
  15. 8C_743/201120.12.2011Droit d'être entendu · Nouvelle demande · Appréciation des preuves
  16. 9C_776/201020.12.2011Révision de la rente · Obligation de collaborer de la personne assurée · Trouble somatoforme douloureux
  17. 8C_195/201115.12.2011Révision de la rente · Reconsidération · Observation / surveillance par détectives privés
  18. 9C_789/201115.12.2011Évaluation de l'invalidité · Principe inquisitoire dans la procédure administrative · Droit d'être entendu
  19. 9C_160/201113.12.2011Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante d'une expertise médicale · Trouble somatoforme douloureux
  20. 8C_475/201112.12.2011Révision de la rente · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  21. 8C_759/201112.12.2011Révision de la rente d'invalidité · Limite d'âge pour la révision de la rente · SWICA
  22. 8C_413/201105.12.2011Révision de la rente · Révision procédurale · Reformatio in peius
  23. 8C_588/201105.12.2011Révision de la rente · Assurance-accidents · Suva
  24. 8C_493/201123.11.2011Révision de la rente · Valeur probante des expertises administratives · Réinsertion autonome
  25. 8C_763/201117.11.2011Révision de la rente · Déduction pour handicap · revenu sans invalidité
  26. 8C_546/201114.11.2011Évaluation de l'invalidité · Déduction sur le revenu liée au handicap · Contrôle de l'exercice du pouvoir d'appréciation
  27. 8C_573/201103.11.2011Révision de la rente · Reconsidération · Restitution de prestations indûment perçues
  28. 8C_474/201126.10.2011Révision de la rente d'invalidité · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  29. 8C_491/201107.10.2011Nouvelle demande selon l'art. 87 RAI · Révision de la rente · Appréciation des preuves
  30. 9C_28/201106.10.2011Révision de la rente d'invalidité · Force probante des expertises médicales · Appréciation anticipée des preuves
  31. 8C_763/201022.09.2011Rente d'invalidité · Degré d'invalidité · Valeur probante des expertises médicales
  32. 9C_63/201116.09.2011Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Déduction sur le salaire de référence
  33. 9C_810/201016.09.2011assurance-invalidité · Valeur probante des expertises MEDAS · Indépendance des centres d'expertise médicale
  34. 8C_427/201115.09.2011Notion d'invalidité · comparaison des revenus · Révision de la rente
  35. 9C_257/201125.08.2011Rente d'invalidité · Révision de la rente · Droit d'être entendu
  36. 9C_881/201023.08.2011Révision de la rente d'invalidité · Force probante des expertises médicales
  37. 8C_1013/201019.08.2011Révision de la rente · Reconsidération · Évaluation de l'invalidité
  38. 8C_327/201112.08.2011Reconsidération · Erreur manifeste · Révision
  39. 9C_367/201110.08.2011Reconsidération · Réinsertion autonome · comparaison des revenus
  40. 8C_369/201109.08.2011Droit d'être entendu · Nouvelle demande · Appréciation des preuves
  41. 8C_90/201108.08.2011Révision de la rente · revenu d'invalide · revenu sans invalidité
  42. 8C_962/201028.07.2011Reconsidération · Révision de la rente · Suppression de rente
  43. 9C_226/201115.07.2011Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Violation de l'obligation d'annoncer
  44. 8C_437/201113.07.2011assurance-invalidité · Révision de la rente · comparaison des revenus
  45. 8C_400/201108.07.2011
  46. 9C_126/201108.07.2011Révision de la rente · comparaison des revenus · Déduction sur le salaire de référence
  47. 8C_301/201130.06.2011Restitution de prestations indûment perçues · Assistance judiciaire gratuite · Révision de la rente
  48. 9C_262/201120.06.2011Révision de la rente · Reconsidération · Droit d'être entendu
  49. 9C_751/201020.06.2011Révision de la rente d'invalidité · Appréciation anticipée des preuves · Valeur probante des rapports médicaux
  50. 8C_767/201015.06.2011Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte · Motifs de révision