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art. 17 al. 1 LPGA

2 026 arrêts portant exactement sur cette disposition · 2 027 y compris alinéas et lettres · Page 35/41

Comme norme
  1. 9C_904/200907.06.2010Révision de la rente · Vraisemblance · Maxime d'office
  2. 8C_271/201004.06.2010Rente d'invalidité · Révision de la rente · comparaison des revenus
  3. 9C_295/201031.05.2010Rente d'invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Méthode de comparaison des revenus
  4. ATF 136 V 21627.05.2010Art. 31 LAI ; art. 17 al. 1 LPGA ; révision de la rente. Les franchises de revenu prévues à l' art. 31 LAI ("réduction ou suppression de la rente") en relation avec la révision de la rente sont applicables seulement lorsque le ou la bénéficiaire d'une rente perçoit désormais un r
  5. 8C_42/201027.05.2010Révision de la rente · Valeur probante du rapport d'enquête économique sur le ménage · Détermination du degré d'invalidité
  6. 8C_972/200927.05.2010Recours en matière de droit public · Pouvoir d'examen du Tribunal fédéral · Révision de la rente
  7. 8C_53/201026.05.2010Établissement des faits · Maxime d'office · Renvoi pour instruction complémentaire
  8. 9C_246/201011.05.2010Révision de la rente · Force probante des expertises médicales · Expertise psychiatrique; dysthymie et phobie sociale
  9. 9C_122/201004.05.2010Reconsidération · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
  10. 9C_17/201022.04.2010Révision de la rente · Appréciation des rapports médicaux · Capacité de travail
  11. 9C_90/201022.04.2010Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité des personnes travaillant au foyer · Valeur probante du rapport d'enquête ménage
  12. 8C_19/201021.04.2010Rente d'invalidité de l'AI fédérale · Maxime d'office · Force probante des rapports médicaux
  13. 9C_116/201020.04.2010Révision de la rente · Vraisemblance · Droit d'être entendu
  14. 9C_215/201020.04.2010Révision de la rente · Droit d'être entendu · Appréciation des preuves
  15. 8C_18/201019.04.2010Causalité de l'accident · Troubles psychiques comme conséquence d'accident · Accident du 4 septembre 1993
  16. 8C_892/200915.04.2010Révision de la rente · Assistance juridique gratuite dans la procédure d'opposition · Appréciation des preuves des rapports médicaux
  17. 9C_155/200915.04.2010Révision de la rente d'invalidité et de l'allocation pour impotence · Violation de l'obligation d'annoncer · Allocation pour impotence
  18. 9C_182/201015.04.2010Révision de la rente · Appréciation des rapports médicaux · Capacité de travail
  19. 8C_886/200913.04.2010Révision · Faits et moyens de preuve nouveaux · Révision de la rente
  20. 8C_670/200907.04.2010Révision de la rente d'invalidité · Assurance-accidents · Incapacité de travail
  21. 9C_89/201030.03.2010Révision de la rente · Méthode mixte · Capacité de travail
  22. 9C_1024/200929.03.2010assurance-invalidité · Révision de la rente · Maxime d'office
  23. 8C_818/200923.03.2010Révision de la rente · Reconsidération · Maxime d'office
  24. 8C_83/201022.03.2010Contrôle des faits dans la procédure devant le Tribunal fédéral · Invalidité · Incapacité de gain
  25. 9C_8/201019.03.2010Révision de la rente · Degré d'invalidité · Salaires de référence statistiques
  26. 9C_1038/200918.03.2010Révision de la rente · Appréciation des preuves · Capacité de travail
  27. 9C_1058/200915.03.2010Inconstitutionnalité de dispositions réglementaires · Recours contre les décisions incidentes · Récusation des experts
  28. 9C_85/200915.03.2010revenu sans invalidité · Développement professionnel · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  29. 9C_766/200912.03.2010Révision de la rente · Appréciation des preuves · Maxime d'office
  30. 8C_954/200903.03.2010Évaluation de l'invalidité · Révision de la rente d'invalidité · revenu sans invalidité
  31. 9C_537/200901.03.2010Droit d'être entendu · Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves et fardeau de la preuve en droit des assurances sociales
  32. 9C_1014/200925.02.2010Révision de la rente · Libre appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  33. 9C_432/200923.02.2010Rente d'invalidité · Incapacité de travail · Révision de la rente d'invalidité
  34. 8C_393/200916.02.2010Invalidité · Incapacité de travail · Incapacité de gain
  35. 9C_396/200912.02.2010Rente de l'assurance-invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité
  36. 9C_845/200910.02.2010Révision d'une rente d'invalidité · Erreur manifeste · Motivation substitutive du réexamen
  37. 9C_943/200910.02.2010Révision de la rente · Méthode mixte · Constatation manifestement inexacte des faits
  38. 9C_833/200904.02.2010Application intertemporelle des modifications législatives · Révision de rentes d'invalidité · Effet suspensif
  39. 8C_120/200903.02.2010Droit d'être entendu · Statut de l'assuré · Rente de l'assurance-invalidité
  40. 9C_889/200902.02.2010
  41. 8C_1005/200929.01.2010assurance-invalidité · Révision de la rente · comparaison des revenus
  42. 8C_775/200929.01.2010Assurance-accidents · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
  43. 9C_262/200922.01.2010Droit d'être entendu · Procédure de révision de la rente d'invalidité · Reconsidération d'une décision de rente
  44. 9C_564/200922.01.2010Notion d'invalidité · Force probante des rapports médicaux · Trouble somatoforme douloureux
  45. 9C_617/200915.01.2010Droit d'être entendu · Révision de la rente d'invalidité · Procédure de préavis
  46. 8C_516/200912.01.2010Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · Déduction sur le salaire de référence · Appréciation des rapports médicaux
  47. 9C_798/200912.01.2010Révision de la rente · Force probante des expertises médicales · Changement important de l'état de santé
  48. 9C_365/200906.01.2010Force probante des rapports médicaux · Marché équilibré du travail · Reformatio in peius
  49. 9C_104/200931.12.2009Révision de la rente d'invalidité · Établissement manifestement inexact des faits · Force probante des rapports médicaux
  50. 8C_22/200922.12.2009Révision de la rente d'invalidité · Prise en compte de l'âge dans l'évaluation de l'invalidité · Tables de salaires statistiques (ESS)