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art. 17 al. 1 LPGA

2 026 arrêts portant exactement sur cette disposition · 2 027 y compris alinéas et lettres · Page 31/41

Comme norme
  1. 9C_476/201229.08.2012Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Mesures de réadaptation professionnelle
  2. 8C_338/201228.08.2012Révision de la rente · Réinsertion autonome · Force probante des expertises médicales
  3. 8C_226/201224.08.2012Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des rapports médicaux
  4. 8C_739/201120.08.2012Décision incidente · Préjudice irréparable · Révision de la rente
  5. 9C_520/201220.08.2012Degré d'invalidité · comparaison des revenus · Parallélisation des revenus comparés
  6. 8C_223/201214.08.2012Évaluation de l'invalidité · Révision · Appréciation des preuves
  7. 9C_302/201213.08.2012Qualité pour recourir de l'office AI · Intérêt digne de protection · Droit d'être entendu
  8. 8C_724/201124.07.2012Évaluation de l'invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Force probante des expertises médicales
  9. 8C_215/201211.07.2012Invalidité et incapacité de gains · comparaison des revenus · Droit à la rente
  10. 8C_955/201109.07.2012Révision de la rente · Reconsidération · Révision procédurale
  11. 8C_525/201106.07.2012arbitraire dans l'appréciation des preuves · Révision du droit à la rente d'invalidité · Valeur probante d'un rapport médical
  12. 8C_25/201203.07.2012Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Constatation manifestement inexacte des faits
  13. 8C_112/201202.07.2012Révision de la rente · Trouble somatoforme douloureux persistant · Force probante des expertises médicales
  14. 8C_266/201202.07.2012Révision de la rente · Appréciation des preuves · Déduction sur le revenu liée au handicap
  15. 8C_309/201225.06.2012Révision de la rente · Motif de révision · Interdiction de l'arbitraire
  16. 8C_326/201220.06.2012Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Recours en matière de droit public
  17. 8C_167/201215.06.2012Révision de la rente · Trouble somatoforme douloureux · Valeur probante des expertises médicales
  18. 9C_465/201113.06.2012Révision de la rente · Question de fait · Faits et moyens de preuve nouveaux
  19. 9C_935/201111.06.2012Révision de la rente · Appréciation des preuves · Établissement des faits
  20. 9C_251/201205.06.2012Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Revenu hypothétique d'invalide
  21. 9C_961/201101.06.2012Droit d'être entendu · Reconsidération d'une prestation de longue durée · Substitution de motifs
  22. 8C_308/201229.05.2012Révision de la rente · comparaison des revenus · Force probante des expertises médicales
  23. 9C_10/201223.05.2012Rente d'invalidité · Procédure de révision de l'assurance-invalidité · revenu sans invalidité
  24. 9C_270/201223.05.2012Révision de la rente · Droit d'être entendu · Appréciation des preuves
  25. 9C_877/201122.05.2012Reconsidération · Suppression rétroactive de la rente · Assistance judiciaire
  26. 8C_133/201211.05.2012Révision de la rente · Droit d'être entendu · Force probante des expertises médicales
  27. 8C_436/201110.05.2012Révision de la rente · Nouvelle demande · Capacité de travail exigible
  28. 9C_294/201207.05.2012Rente d'invalidité · comparaison des revenus · Déduction sur le salaire de référence
  29. 9C_22/201204.05.2012Reconsidération · Erreur manifeste · Évaluation de l'invalidité
  30. 8C_210/201227.04.2012Révision de la rente de l'assurance-invalidité · Comparaison des revenus dans l'évaluation de l'invalidité · Évolution professionnelle en l'absence d'atteinte à la santé
  31. 8C_24/201226.04.2012Révision de la rente · Force probante des expertises médicales
  32. 8C_3/201225.04.2012Révision de la rente d'invalidité · Base de comparaison en cas de révision de rente · Maxime d'office
  33. 8C_39/201224.04.2012Évaluation de l'invalidité · Reconsidération · Déduction liée à l'invalidité
  34. 9C_117/201217.04.2012Valeur probante d'un rapport médical · Appréciation des preuves · Capacité de travail
  35. 9C_954/201122.03.2012Liaison de l'institution de prévoyance aux décisions de l'assurance-invalidité · Droit intertemporel · Interprétation du règlement selon le principe de la confiance
  36. 9C_119/201221.03.2012
  37. 8C_746/201113.03.2012Révision de la rente · Reconsidération · Maxime d'office
  38. 8C_609/201109.03.2012Révision de la rente · Reconsidération · Appréciation des preuves
  39. 8C_829/201109.03.2012assurance-invalidité · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
  40. 8C_830/201109.03.2012Révision de la rente · Droit d'être entendu · Observation de la personne assurée
  41. 8C_932/201107.03.2012Révision de la rente · Appréciation des preuves · Maxime d'office
  42. 9C_175/201105.03.2012Révision de la rente · Libre appréciation des preuves · Force probante des rapports médicaux
  43. 9C_65/201228.02.2012Révision de la rente · Appréciation des preuves · Expertise médicale administrative
  44. 9C_6/201217.02.2012Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Critique appellatoire
  45. 8C_360/201113.02.2012Révision de la rente · Limitation de la rente · Incapacité de travail
  46. 8C_670/201110.02.2012arrêt de renvoi · décision finale · Recours en matière de droit public
  47. 8C_854/201110.02.2012Révision de la rente · Taux d'invalidité · Méthode mixte
  48. 9C_747/201110.02.2012Nouvelle demande · Force probante des expertises médicales · Révision de la rente
  49. 8C_747/201109.02.2012Révision de la rente d'invalidité · Force probante des expertises médicales · Trouble somatoforme douloureux
  50. 9C_889/201108.02.2012Révision de la rente · Changement des répercussions sur la capacité de gain · Reconsidération